Province Ecclésiastique de Lyon
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 Bienvenue au Missus Caleb

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MessageSujet: Bienvenue au Missus Caleb   Bienvenue au Missus Caleb EmptyMer 15 Oct 2008 - 19:45

Bienvenue Caleb!

Comme vous pouvez le constater, tout est à faire au niveau de l'Officilaité Episcopale de Lyon.
A mon arrivée ici il y a près d'un mois désormais, je n'ai rien trouvé à ce propos. C'est donc l'un de mes chantiers prioritaires.

J'ai demandé l'aide de l'Inquisition car une affaire est déjà arrivée au secrétariat et que je ne veux pas laisser traîner par défaut d'officialité.


En parallèle, j'ai lancé le sujet en salle de réunion du clergé :
Ingeburge a écrit:
C'est quoi? Suspect
Arrow En gros, c'est un tribunal ecclésiastique chargé des affaires ordinaires, une annexe locale de l'Inquisition.
Il est compétent pour :
- les violations du droit canon
- les violations de concordat (insultes envers le clergé)
- les demandes d'annulation-dissolution de mariage

**********


Quelle compétence territoriale? Basketball
Arrow Une Officialité Episcopale est compétente au niveau de la Province Ecclésiastique donc chez nous, c'est Lyon.

**********


C'est qui? Cool
Arrow L'Officialité est présidée par l'Archevêque métropolitain à qui il revient de décider du verdict.
L'Archevêque est assisté d'un official et d'un vidame. En cas d'absence de vidame, un second official est nommé. Les officiaux siègent aux côtés de l'Archevêque, participent aux délibérations et rendent un avis qui ne lie pas l'Archevêque.
Le vidame est également chargé de mettre le verdict en application.

Il y a également un procureur ecclésiastique qui dépend directement de la Congrégation de la Sainte Inquisition à Rome. Il est chargé de l'instruction, conjointement avec le vidame, dresse l'acte d'accusation, interroge les témoins et demande une peine.

**********


Les textes de droit canon? study
Arrow Droit canon, Livre 4 : La justice d'Eglise, De la justice d'Eglise
Citation :
Art. 2. Des peines

7. Le vidame de la province ecclésiastique sur le territoire de laquelle a été prononcée la sentence a en charge de contrôler sa bonne exécution.

Arrow Droit canon, Livre 4 : La justice d'Eglise, De la justice d'Eglise
Citation :
De la justice ordinaire

Art. 3. Des officialités épiscopales.

1. Les officialités sont des tribunaux épiscopaux chargés de faire respecter, au sein des diocèses, l’observance des principes de la vraye foy et de la discipline ecclésiastique. Chaque diocèse, qu'il soit suffragant ou métropolitain, peut posséder son officialité. Si un diocèse suffragant n'en possède pas, alors il relève de l'officialité de son métropolitain.

2. Les officialités sont compétentes uniquement pour les délits commis dans leur diocèse, ou par un résidant de leur diocèse.

3. La peine prononcée garde toute sa force lorsque le condamné quitte le diocèse dans lequel il a été condamné. L’évêque du diocèse où se réfugie éventuellement le condamné est sommé de faire application de la peine en lieu et place de l’officialité qui a prononcé la sentence.

4. La saisine de l’officialité est assurée par un procureur ecclésiastique, qu’une plainte ait été déposée ou non.

5. Le procureur ecclésiastique est nécessairement un membre du clergé aristotélicien ayant suivi une formation spécifique au séminaire de la Congrégation de la Sainte Inquisition, ou au séminaire d'un ordre religieux ayant reçu l'agrément de la Congrégation de la Sainte Inquisition pour administrer l'enseignement du droit canon. Le procureur ecclésiastique est nommé à titre viager par l’évêque du diocèse dont dépend l’officialité. Il ne peut être révoqué que sur décision spéciale d’un cardinal inquisiteur.

6. Le procureur ecclésiastique a en charge l’instruction du procès, qu’il conduit dans le secret. Il réunit les preuves, interroge les parties et les témoins, et recueille les aveux. Il juge de l’opportunité des poursuites, rédige et fait lecture de l’acte d’accusation. Il n’est pas autorisé à faire usage de la question.

7. L’accusé a la faculté de se faire représenter par un avocat de confession aristotélicienne, ecclésiastique ou non, dès la phase de l’instruction et tout au long de la procédure.

8. L’intégralité du dossier d’instruction doit être communiquée à la défense dès lors qu’elle en fait la demande.

9. Le procès est présidé par l’évêque, assisté d’un official, et du vidame de la province ecclésiastique dont il dépend. L’official est nommé à titre viager par l’évêque, parmi les membres du clergé du diocèse dont il a la charge. A défaut de vidame, il sera pourvu à la nomination d’un second official, dans les mêmes conditions que le premier.

10. Le tribunal entend, en séance publique, les plaidoiries du procureur ecclésiastique, et de la défense.

11. Le jugement est rendu et la peine prononcée après délibération par l’évêque, qui aura soin d’entendre préalablement l’opinion de ses assistants.

12. S’il est jugé coupable, l'accusé peut interjeter appel de la décision près le tribunal pontifical de l'inquisition. En ce cas, le procureur ecclésiastique transmet l’intégralité des pièces et du dossier au tribunal pontifical.

13. Le procureur ecclésiastique peut, à sa discrétion, interjeter appel de la décision de l’officialité par devant le tribunal pontifical.

**********


Application des peines et autorités temporelles? silent pale
Arrow Selon les concordats, il y a possibilité de faire applqieur les peines IG.
Ce sera un des gros chantiers des semaines à venir, convaincre les autorités temporelles d'appliquer nos verdicts.

**********


Carnet Very Happy
Arrow Officialité Episcopale de Lyon
Arrow Congrégation de la Sainte Inquisition
Arrow Poser sa candidature pour le poste de procureur ecclésiastique

**********


Des questions? bounce
Arrow Je vous écoute!


Merci, mille mercis d'être venu en ce jour pour nous apporter votre aide et vos lumières.
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MessageSujet: Re: Bienvenue au Missus Caleb   Bienvenue au Missus Caleb EmptyMer 15 Oct 2008 - 22:41

Caleb s'inclina..

Mais tout le plaisir est pour moi Eminence..
Je vous invite à m'envoyer au plus vite des candidats potentiels..
Je leur ferait subir milles tourments afin de savoir si ils auront la capacité de survivre à Son Eminence Anguillerusée..
En attendant, mettons nous au travail..
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MessageSujet: Re: Bienvenue au Missus Caleb   Bienvenue au Missus Caleb EmptyMer 15 Oct 2008 - 23:50

J'espère déclencher des vocations.

Je vais lancer une campagne de recrutement sous peu, l'Officilaité sera mise en avant.
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MessageSujet: Re: Bienvenue au Missus Caleb   Bienvenue au Missus Caleb EmptyJeu 16 Oct 2008 - 1:01

Si tout les curés font une p reche sur l'inquisition dans leur messe de dimanche.. ca devrait deja donner de très bon résultats
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MessageSujet: Re: Bienvenue au Missus Caleb   Bienvenue au Missus Caleb EmptyJeu 16 Oct 2008 - 18:59

Bienvenu parmi nous Caleb.
C'est un plaisir de vous voir en ces lieux...
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MessageSujet: Re: Bienvenue au Missus Caleb   Bienvenue au Missus Caleb EmptyJeu 16 Oct 2008 - 21:30

Le plaisir est partagé, Monseigneur..
D'autant plus qu'il me semble qu'une petite affaire doit nous réunir.. n'est ce pas?
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MessageSujet: Re: Bienvenue au Missus Caleb   Bienvenue au Missus Caleb EmptyVen 17 Oct 2008 - 8:33

Tout à fait, dîtes moi où je puis m'installer pour vous montrer le dossier
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MessageSujet: Re: Bienvenue au Missus Caleb   Bienvenue au Missus Caleb EmptyVen 17 Oct 2008 - 9:42

eh bien il faudrai voir cela avec son Eminence..
je ne sais pas qui a acces a quoi..
des que je sais ou sont les bureaux a acces limités, on s'occupe de ce dossier
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MessageSujet: Re: Bienvenue au Missus Caleb   Bienvenue au Missus Caleb EmptyDim 19 Oct 2008 - 14:08

Pour le moment, nous sommes les trois à avoir accès à ce lieu. C'est la salle de travail des membres de l'OE.
Donc soit vous vous installez ici, soit je vous ouvre une autre pièce, à vous de voir.
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MessageSujet: Re: Bienvenue au Missus Caleb   Bienvenue au Missus Caleb EmptyDim 19 Oct 2008 - 17:14

ca ne me derange pas de rester ici^^
Merci Votre Eminence
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MessageSujet: Re: Bienvenue au Missus Caleb   Bienvenue au Missus Caleb Empty

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