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| Sujet: [VEUVAGE] Stam (+) & Angélyque. Mar 4 Jan 2011 - 20:40 | |
| - Citation :
- NOM IG DU REQUERANT
- Angélyque
- TYPE DE LA REQUETE
- Extinction du sacrement du mariage.
- MOTIFS DE LA REQUETE
- Déces de notre époux Stam de Montestier
- EPOUX
- nom IG :Stam
- résidence IG :Joinville
- baptême :
- date: 18 Février 1455
- lieu: l'Église de Sainte Marie-Madeleine de Joinville
- officiant: Monseigneur Guigui145
- parrain: X
- certificat: Stam le 18 Février 1455, par Guigui
- décet: 4 mai 1458
- EPOUSE
- nom IG : Angelyque (anciennement Angelique309)
- résidence IG : Joinville
- baptême :
- date: 28 Août 1455
- lieu: l'Église de Sainte Marie-Madeleine de Joinville
- officiant: Monseigneur Arilan
- parrain: Ptolemée
- certificat: Angélique309 le 28 Août 1455, par Arilan
- MARIAGE
- date: 28 Août 1455
- lieu: l'Église de Sainte Marie-Madeleine de Joinville
- officiant: Monseigneur Arilan
- témoins :Monseigneur Arilan
- certificat: Stam et Angélique le 28 août 1455, par Arilan
- enfants : oui
- non
- Adonis de Montestier [IG: Maximien]
- Agapée de Montestier [IG: Agapee]
- Gilbert Phil de Montestier [IG:***]
- PIECES COMPLEMENTAIRES
- Spoiler:
- Citation :
AVIS SUR UNE EXTINCTION DE MARIAGE
En vertu du Sanctam Aristotelicam Ecclesiam Codex Iuris Canonici : - Citation :
Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.
Extinction du sacrement du mariage.
Article 2 : L’extinction du sacrement du mariage est une procédure automatique ne nécessitant qu’une constatation de l’officialité diocésaine.
Article 3 : L’extinction du sacrement du mariage n’est applicable que dans deux seuls cas :
- Article 3.1 : Le décès d’un des deux conjoints.
[...] Article 4 : Lors d’une extinction du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
[color=black][size=12]- Faisons annonce de : L'extinction du mariage contracté entre Dame Angélyque et Messire Stam , respectivement Baron et Baronne de Cruzy le Chastel, tous deux paroissiens de Joinville, suite au décès de celui-ci.
- Certifions par la présente que : Dame Angélyque est à nouveau apte au mariage et pourra, si elle le souhaite, à nouveau convoler lorsqu'un délai de deux mois à compter de la validation dudit décret par le Consistoire Pontifical Francophone se sera écoulé.
Rédigé et scellé le 14 éme jour de novembre de l'an de grâce MCDLVIII.
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Monseigneur Guillaume de Lyseuil Evesque de Langres Official
- Spoiler:
- Citation :
A Angélyque de la Mirandole-Montestier, duchesse de Bourgogne, Salut.
Votre Grâce,
Une demande, il y a un mois et demi de cela fut portée à mon intention par Monseigneur Guillaume de Lyseuil, Evêque suffragant de Langres. Cette demande est relative au trépas de votre estimé et regretté époux constaté par ledit évêque qui dans la foulée a demandé l'officialité que je préside de dresser un avis d'extinction de mariage et une attestation de veuvage. Aussitôt informée, j'indiquai à Monseigneur Guillaume que cette requête devait émaner de vous et que vous deviez vous conformer comme tous les fidèles à la procédure en vigueur, à savoir remplir un formulaire et le déposer au secrétariat de l'Officialité de Lyon. La raison de ma précision à son intention est que seul le procureur ecclésiastique ou un cardinal,, et ceci est expressément prévu par le droit canon, peut saisir l'officialité s'il estime la requête recevable. La vôtre, si telle est votre volonté, ne sera certainement pas rejetée mais la juriste chevronnée que vous êtes comprendra que de la régularité des démarches préalables découlent la régularité de l'acte dressé par l'officialité. Las, l'Evêque de Langres jamais ne me fit réponse alors que je le relançai à ce propos et en cette nouvelle année qui s'annonce, porteuse de changements et de nouvelles résolutions, je me permets de m'adresser directement à vous afin de vous indiquer directement la marche à suivre. Une fois votre dossier déposé, le père Morell Bonneétoile, notre procureur, examinera celui-ci et vous fera parvenir une convocation afin que l'officialité puisse vous entendre.
Je me tiens bien évidemment à votre disposition pour toute demande ou toute question.
Que le Très-Haut vous garde.
Rédigé et scellé à Auxerre le vingt-neuvième jour de décembre de l'an de grâce MCDLVIII.
SA Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Cardinal-Archevêque métropolitain de Lyon, Présidente de l'Officialité Episcopale de Lyon, Inquisiteur.
Dossier fort complet, Il n'y a plus qu'a attendre l'ouverture de salles pour les autres dossiers. Si vous pensez que nous pourrons faire cela rapidement, on peut envisager de l'ouvrir en même temps. |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [VEUVAGE] Stam (+) & Angélyque. Mer 5 Jan 2011 - 20:10 | |
| Non, non. Je bloque tant que je ne sais pas pourquoi la demanderesse a entre les mains un papier à en-tête de Lyon, celui-là même que Monseigneur Guiguil voulait que nous scellions sans autre forme de procès.
Et je vous conseille de recevoir la demoiselle Esyllt Catarina de la Louveterie, sa venue serait, à ce que j'en sais, en rapport avec cette demande d'extinction. |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [VEUVAGE] Stam (+) & Angélyque. Lun 21 Fév 2011 - 9:16 | |
| J'ai vu qu'il y a discussion au secrétariat. Où en est-on? |
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| Sujet: Re: [VEUVAGE] Stam (+) & Angélyque. | |
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