Dissolution de mariage d'Effelissianor de Vosne-Romanée

Citation :

Bonjour,

Je vous écris ce jour afin de vous annoncer le décès de mon époux Gaultier de Ravart , décès qui date de bientôt un an.

La disparition a été confirmée par l'Héraudetie , que dois-je faire pour obtenir un cerificat de décès dans le cas ou je souhaite me remarier ce qui va être le cas .

Dans l'attente d'une réponse rapide

Que le Très Haut veille sur vous!

Effélissianor de Vosne-Romanée
Duchesse de Saffres


( hrp , je ne me souviens plus si mon perso vous a déjà écrit ou pas... le jd Gaultier de Ravart est en retranchement depuis 1 an bientôt car il ne souhaitait plus jouer pour info)

Citation :

Bonjour,

Veuillez recevoir les tardives condoléances à ce décès dont je n'avais pas connaissance.

Vous dite que l'hérauderie à constaté officiellement ce décès, pouvez-vous nous faire parvenir cette confirmation car elle me permettrait d'établir un certificat officiel qui pourra vous servir en cas de remariage ?
A moins qu'une cérémonie officielle d'enterrement ait eu lieu ce qui simplifierait les choses.

Pour m'alour de Dieu et le Salut commun,
SE Pie de Valence

Citation :

Votre Eminence

Voilà les documents qui attestent de la disparition de mon époux. Hélas, on ne plaisante pas avec de tels drames.




Respectueusement

Effélissianor de Vosne-Romanée

Citation :

Citation :

SUCCESSION NOBILIAIRE

DISPARITION

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Au regard des lois héraldiques en vigueur, chapitre six, article trois, le contrat de mariage prévaut sur un testament, Au regard des lois héraldiques en vigueur, chapitre six, article quatre, lors d'une disparition longue, en l'absence de famille & hors domaine royal, c'est à l'assemblée nobiliaire confirmée par le régnant de décider du traitement de la succession,Et sachant,


• La disparition de Gaultier de Ravart*, Vicomte d'Epoisses & Baron de Pagny.
  
• Qu'il a convolé en justes & légitime noces avec Effelissianor de Vosne-Romanée*.
  
• L'enregistrement en bonne et due forme d'un contrat de mariage.
  
• Qu'il n'y a pas d'hoirs légitimes vivants.
  
• Le vote majoritairement positif de l'assemblée nobiliaire de Bourgogne et la confirmation par Eliete de la Pernelle, Duchesse de Bourgogne.
  

Nous déclarons, Effelissianor de Vosne-Romanée:


• Héritière du vicomté d'Epoisse et de la baronnie de Pagny, mouvant du duché de Bourgogne.
  

Au regard des lois héraldiques en vigueur, chapitre un, article trois, la vassalité est un lien entre deux personnes (suzerain & vassal), Au regard des lois héraldiques en vigueur, chapitre un, article trois, le serment vassalique est nécessaire pour prendre possession de ses fiefs, Dès lors :


• Les héritiers pourront arborer les armes et se prévaloir du rang et titre qu'après prime allégeance en bonne et due forme.
  
• Nous intimons aux héritiers de prendre contact avec le héraut royal en charge de la marche de la province dont sont mouvant leurs fiefs afin de remplir les devoirs et obligations relatifs à leur héritage.
  

Afin que nul ne puisse contester cette décision, Nous signons et scellons de notre main.
Elisabeth Stilton, Maréchal Royal d'Armes, dicte Mnémosyne.
En ce jour, le 24 septembre 1464.

[*Gaultier_de_ravart, **Effelissianor & ***Eliete]

Spoiler:

CONTRESEING DE SUCCESSION

Nous, Vanguhsen du Dièsse, dict Angoulesme, Héraut plénipotentiaire de Bourgogne, faisons savoir,

La succession de Gaultier de Ravart [Vaxilart] fut actée par le héraut généalogiste référent, Mnémosyne, comme l'en atteste le document joint.

Nous confirmons la transmission ce jour à Effelissianor de Vosne-Romanée* des Vicomté d'Epoisses et Baronnie de Pagny sises en Bourgogne.

Et qu'en conséquence de quoi, Sa Grâce Effelissianor de Vosne-Romanée portera :

Pour la Vicomté d'Epoisses, « d'or à la bande de gueules, accompagné de deux glés contournés de sable, allumés du champ », soit après dessin :

Pour la baronnie de Pagny, « d'or à l'aigle bicéphale éployé de gueules, au chef d'azur chargé de trois chabots d'or posés en fasce », soit après dessin :

Par notre sceau, actons ce document comme valide et conforme aux lois héraldiques et le contresignons.
Fait le vingt sixième jour du mois de septembre de l'an de grâce quatorze cent soixante quatre.

Citation :

CONFIRMATION DE VEUVAGE de dame Effelissianor de Vosne-Romanée


Nous, Monseigneur Pie II de Valence , Primat de France, archevêque de Lyon,

vues les pièces qui nous ont été communiquées et spécialement le constat officiel de la disparition de Messire Gaultier de Ravart [ig=Gaultier_de_ravart] par le Collège de la noblesse bourguignonne en date du 1er septembre 1464,

confirmons par la présente que dame Effelissianor de Vosne-Romanée [ig=Effelissianor] est veuve et libre de contracter une nouvelle union si tel est son désir.

D'autre part, afin que nulle contestation ne s'élève, nous déposons copie des pièces justificatives et de cet avis dans les archives de notre officialité de Lyon.

Pour l'amour de Dieu et le Salut commun,
Fait à Mâcon, le 28 octobre 1464



Monseigneur Pie II de Valence,
Cardinal-Archevêque de Lyon

Décision finale suite à la consultation du Consitoire Pontifical Francophone

Citation :

DISSOLUTION DE MARIAGE


Nous, Pie II de Valence, cardinal-archevêque de Lyon,

- vues l'ensemble des pièces que nous a communiquées dame Effélissianor de Vosne-Romanée émanant tant de l'hérauderie royale que du Conseil de la noblesse bourguigonne,
- vu le droit canon et notamment l'article 6 consacré aux dissolutions de mariage et qui précise

Citation :

Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

- Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.

Prononçons par procédure simplifiée la dissolution du mariage entre Gaultier_de_Ravart (ig=Gaultier) et Effélissianor de Vosne-Romanée (ig=Effélissianor)

Pour l'amour de Dieu et le Salut commun,
Fait à Mâcon, le 30 novembre 1464



Monseigneur Pie II de Valence,
Cardinal-Archevêque de Lyon