[Consultation] : Du Greffier

Et j'ajouterais : transmettre en salle de travail les plaintes déposées au secrétariat.

Maintenant, je laisse la parole à notre procureur, certaines de ces tâches peuvent recouper les activités du procureur.
A voir donc si c'est intéressant pour lui.

Pour ma part, je le crois car cela libère le procureur d'un certain nombre de tâches purement administratives et cela lui permet de s'occuper du fond de l'affaire l'esprit plus libéré.

C'est ce à quoi j'avais pensé en rédigeant le statut Eminence, oui...

D'accord, donc, question simple, nous avons :
- un proc
- un suppléant
- un official

Père Graoully seriez-vous intéressé par le greffe ou dois-je en parler en salle de réunion du clergé?

Et il faut rédiger des statuts.

Bien ça ne me dérange d'être l'archiviste alors.

Vous voulez cumuler greffier et official?

Non non, je veux bien juste ranger les dossiers dans le placard moi.

Oui donc, il nous faut un greffier...

Qui peut rédiger des statuts, ne serait-ce que succinctement, ça me permettra de déposer ça en salle de réunion.

Non non ce n'est pas ce que j'ai dis ^^

Je veux bien être official archiviste.

Pendant que Père Jean est proc suppléant et greffier.

On va se faire un salon privé, Père Jean... On se reposera entre incompris...

C'est une idée à soumettre ^^

Vous vous moquez de moi, là, vous deux!

Graoully a écrit:

A la rigueur je peux dépanner, mais pour classer les dossiers, moi et l'informatique ça fait deux. Donc niveau Rp c'est bon mais pas niveau informatique.

Et là, ensuite :

Dolmance a écrit:

Pendant que Père Jean est proc suppléant et greffier.

Faut savoir. Soit c'est du dépannage, soit c'est sûr mais ce n'est pas les deux!

Et J'AI besoin de savoir pour que l'on avance enfin.

Merci.

Bon, restons dans ce que nous avions défini. Je reste proc suppléant et vous lancez un appel aux autres clercs pour devenir greffier. Cela vous va-t-il ?

Voilà c'est parfait...

En attendant je me suis permis de ranger un peu.

Qui peut faire un premier jet de statuts s'il vous plaît?

Bon, sonnez-moi quand il y aura quelque chose à voir.

Ding dong !

Un peu pompé sur le modèle de Rome, arrangé à la sauce lyonnaise.

Citation :

De l'officialité épiscopale de Lyon.

1. L'officialité épiscopale de Lyon est le tribunal épiscopal chargé de faire respecter au sein des diocèses de Lyon, Autun et Langres l’observance des principes de la vraie foi et de la discipline ecclésiastique.

2. L'officialité de Lyon est compétente uniquement pour les délits commis dans le diocèse métropolitain, ou par un résident du-dit diocèse.

3. La peine prononcée garde toute sa force lorsque le condamné quitte l'archidiocèse de Lyon dans lequel il a été condamné. L’évêque du diocèse où se réfugie éventuellement le condamné est sommé de faire application de la peine en lieu et place de l’officialité épiscopale de Lyon qui a prononcé la sentence.

4. La saisine de l’officialité est assurée par un procureur ecclésiastique, qu’une plainte ait été déposée ou non.

5. Le procureur ecclésiastique est un membre du clergé aristotélicien ayant suivi une formation spécifique au séminaire de la Congrégation de la Sainte Inquisition qui a reçu un enseignement du droit canon. Au terme de sa formation, le clerc reçoit un diplôme garantissant ses compétences juridiques.

6. Le procureur ecclésiastique a en charge l’instruction du procès, qu’il conduit dans le secret. Il réunit les preuves, interroge les parties et les témoins, et recueille les aveux. Il juge de l’opportunité des poursuites, rédige et fait lecture de l’acte d’accusation. Il n’est pas autorisé à faire usage de la question.

7. L’accusé a la faculté de se faire représenter par un avocat de confession aristotélicienne, ecclésiastique ou non, dès la phase de l’instruction et tout au long de la procédure.

8. L’intégralité du dossier d’instruction doit être communiquée à la défense dès lors qu’elle en fait la demande.

9. Le procès est présidé par l’archevêque de Lyon, assisté d’un official, et du vidame de la province ecclésiastique dont il dépend. L’official est nommé à titre viager par l’évêque, parmi les membres du clergé du diocèse dont il a la charge. A défaut de vidame, il sera pourvu à la nomination d’un second official, dans les mêmes conditions que le premier.

10. Le tribunal entend, en séance publique, les plaidoiries du procureur ecclésiastique, et de la défense.

11. Le jugement est rendu et la peine prononcée après délibération par l’archevêque, qui aura soin d’entendre préalablement l’opinion de ses assistants.

12. S’il est jugé coupable, l'accusé peut interjeter appel de la décision près le tribunal pontifical de l'inquisition. En ce cas, le procureur ecclésiastique transmet l’intégralité des pièces et du dossier au tribunal pontifical.

13. Le procureur ecclésiastique peut, à sa discrétion, interjeter appel de la décision de l’officialité par devant le tribunal pontifical.

Ca ne me dérange de faire Super Official...

Il se gratte la tête :

Ca c'est du jet...