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 [Annulation]Elzebeth et Emil.114

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MessageSujet: [Annulation]Elzebeth et Emil.114   [Annulation]Elzebeth et Emil.114 EmptyJeu 31 Déc 2009 - 16:09

Autant battre le fer tant qu'il est chaud : programmons une audience rapidement.
Quelles sont vos disponibilités, Éminence ?
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MessageSujet: Re: [Annulation]Elzebeth et Emil.114   [Annulation]Elzebeth et Emil.114 EmptyJeu 31 Déc 2009 - 16:36

Je suis d'accord, toutes les informations sont là... et cela traîne trop.

Je suis disposée à commencer dès que vous le souhaitez. Il faut voir avec Beltea également et j'attends la réponse de mes confrères d'Autun et de Langres pour savoir à quoi m'en tenir pour le second official.
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MessageSujet: Re: [Annulation]Elzebeth et Emil.114   [Annulation]Elzebeth et Emil.114 EmptyJeu 31 Déc 2009 - 16:56

Eh bien, dès que vous êtes en mesure de m'annoncer le nom des deux officiaux, j'enverrai une convocation aux deux demandeurs.
J'en profiterai pour leur signifier fermement qu'aucun incartade HRP ne sera tolérée, afin que cela ne parte pas en sucette.
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MessageSujet: Re: [Annulation]Elzebeth et Emil.114   [Annulation]Elzebeth et Emil.114 EmptySam 2 Jan 2010 - 18:28

Courrier reçu ce jour :
Elzebeth a écrit:
Votre Eminence,

Je désire vous informer du décès de mon mari Emil.114 qui s'est éteint en ce jour du 25 décembre. Je ne sais quelles sont les procédures à suivre désormais...

Respectueusement

Elzebeth

J'ai vérifié, il est introuvable.
(la fiche n'est plus disponible.)
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MessageSujet: Re: [Annulation]Elzebeth et Emil.114   [Annulation]Elzebeth et Emil.114 EmptySam 2 Jan 2010 - 19:04

Arrow Extinction du mariage en vertu de l'article 3.1 de la section B de la partie II du livre 1 de la bulle pontificale Ad mundi salutem per sanctificationem.
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MessageSujet: Re: [Annulation]Elzebeth et Emil.114   [Annulation]Elzebeth et Emil.114 EmptySam 2 Jan 2010 - 19:18

Oui, oui mais moi je fais tout de même passer à l'OE, ça fait râler tout le monde mais je le fais pour diverses raisons, la principale étant qu'on doit attendre un délai raisonnable pour pouvoir se remarier et que tout le monde n'est manifestement pas doué de raison. Je fixe ainsi au cours de cette audience une période de deuil si le décès vient de survenir et si le décès est déjà ancien, je vérifie que le survivant a mené son deuil de manière correcte et qu'il est bon — ou pas — à remarier.

Et autre détail pratique, justement en cas de remariage... L'un des interdits au mariage est d'être déjà uni. Et que les veufs et les veuves aient une attestation comme quoi, oui, ils sont bien veufs et oui, ils sont aptes à se remarier me paraît un gain de temps dans l'optique de la préparation au mariage.

Enfin, et là, l'argument est juridique, le décès est une des formes " d'arrêt " de l'union au même titre que les autres donc, OE.

Mais c'est personnel et je suis en minorité minoritaire sur cette question.
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MessageSujet: Re: [Annulation]Elzebeth et Emil.114   [Annulation]Elzebeth et Emil.114 EmptyDim 3 Jan 2010 - 13:54

Toutes ces raisons son valables mais ne nécessitent nullement une audience. Un simple entretien entre la veuve et vous ou moi suffit, je pense.
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MessageSujet: Re: [Annulation]Elzebeth et Emil.114   [Annulation]Elzebeth et Emil.114 EmptyVen 8 Jan 2010 - 1:25

Pour moi, si, une audience est nécessaire, le nouveau DC d'ailleurs est encore plus lisible en ce sens :
Citation :
Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.

Bref, vu le temps perdu :
Citation :

    [Annulation]Elzebeth et Emil.114 Lyon3




    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
    Cardinal de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,
    Archevêque métropolitain de Lyon,


    En vertu du Sanctam Aristotelicam Ecclesiam Codex Iuris Canonici :

    Citation :

      Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.

      Extinction du sacrement du mariage.

      Article 2 : L’extinction du sacrement du mariage est une procédure automatique ne nécessitant qu’une constatation de l’officialité diocésaine.

      Article 3 : L’extinction du sacrement du mariage n’est applicable que dans deux seuls cas :

        - Article 3.1 : Le décès d’un des deux conjoints.

        [...]

      Article 4 : Lors d’une extinction du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
    - Faisons annonce de :
    L'extinction du mariage contracté entre Dame Elzebeth et Emil.114 suite au décès de celui-ci.


    - Certifions par la présente que :
    Dame Elzebeth est à nouveau apte au mariage et pourra, si elle le souhaite, à nouveau convoler lorsqu'un délai d'un mois à compter de la promulgation dudit décret se sera écoulé.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le septième jour du mois de janvier de l'an de grâce MCDLVIII.


    [Annulation]Elzebeth et Emil.114 Signaturewmu
    [Annulation]Elzebeth et Emil.114 Sceauingeor

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MessageSujet: Re: [Annulation]Elzebeth et Emil.114   [Annulation]Elzebeth et Emil.114 EmptySam 9 Jan 2010 - 12:15

Bon affaire classé alors.
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MessageSujet: Re: [Annulation]Elzebeth et Emil.114   [Annulation]Elzebeth et Emil.114 EmptySam 9 Jan 2010 - 14:52

Amen.
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MessageSujet: Re: [Annulation]Elzebeth et Emil.114   [Annulation]Elzebeth et Emil.114 Empty

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