Province Ecclésiastique de Lyon
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 Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage

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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage - Page 2 EmptyJeu 27 Nov 2014 - 9:54

Citation :
Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,
Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
Archevêque métropolitain de Lyon,



En vertu du Sanctam Aristotelicam Ecclesiam Codex Iuris Canonici :

Citation :Dissolution simplifiée du sacrement du mariage.

La dissolution n’est pas une annulation, le mariage reste considéré valide, mais les obligations entre époux sont levées. Pour les nobles, si la règle de L’Hérauderie nationale le permet : port conjoint du titre, et enfants gardant droit à leur héritage.

Si le conjoint meurt, le remariage est possible après une période de deuil.

- Faisons annonce de :
La dissolution du mariage contracté entre Messire Totoriflette_le_vrai et Dame Jps69sandrine suite au décès de celle-ci.



- Certifions que :
Messire Totoriflette_le_vrai est à nouveau apte au mariage et pourra, s'il le souhaite, convoler lorsqu'un délai d'un mois à compter de la promulgation dudit décret se sera écoulé.


Rédigé et scellé à Lyon le quinzième jour de mai de l'an de grâce MCDLVII.


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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage - Page 2 EmptyJeu 27 Nov 2014 - 9:55

Citation :
Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage - Page 2 Lyon3



AVIS DE RECOMMANDATION SUR UNE DEMANDE D'ANNULATION (DISSOLUTION) DE MARIAGE


Officialité épiscopale de LYON

Nom IG des conjoints : Xariane et Nsaymar

Date du mariage : 21 décembre 1456

Demande :


    Demandeur : Sieur Nsaymar Motifs : Décès de l'épouse


Enfants : oui, trois

Pièces annexes :


    Minutes de l'audiencefrère roger a écrit:Citation :En ce jour, je constate l'éradication In Gratibus, indices forts de rupture définitive du lien entre l'âme et le corps de la dénommée Xariane, domiciliée à Draguignan dans le Comté de Provence et Né(e) un 04 Juillet. La dernière connexion neuronale a eu lieu le 01 Mai 1457 à 02h33. D'après le témoignage de son mari nsaymar, Xariane se prénommait : Di Carpetra Casaviecchi, Baronne, seigneur de Mouxy et Marazion. Le corps a été transporté dans la seigneurie de Mouxy et est mère de trois enfants. Xariane Casaviecchi peut donc être considérée comme défunte sauf contre-expertise plus poussée d'un clerc ou un médecin. Frère RogerVicaire diocésain de Limoges en visite res parendo dans la seigneurie de Mouxy. [HRP]perso ig : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Xarianelieu du mariage : http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=13008&start=30témoignages du ljd nsaymar: la joueuse arrête le jeu, donc on peut commencer[/HRP]

[size]

Réponse de l'officialité épiscopale :

[/size]

    Avis : positif Texte de DC : Citation :Dissolution simplifiée du sacrement du mariage.La dissolution n’est pas une annulation, le mariage reste considéré valide, mais les obligations entre époux sont levées. Pour les nobles, si la règle de L’Hérauderie nationale le permet : port conjoint du titre, et enfants gardant droit à leur héritage.Si le conjoint meurt, le remariage est possible après une période de deuil. Type d'annulation : dissolution simplifiée Conséquences : remariage pour l'époux autorisé Recommandations : Confession auprès du clergé de Bourg, deuil porté trois mois et accord de l'Archevêque pour le remariage






Rédigé et scellé à Lyon le trentième jour de juin de l'an de grâce MCDLVII.

Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Présidente de l'Officialité Episcopale de Lyon.

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Dolmance H.G. Larose,
Official.

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Arthefax,
Official.


Père Graoully,
Procureur Ecclésiastique.

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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage - Page 2 EmptyJeu 27 Nov 2014 - 9:56

Citation :
Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage - Page 2 Lyon3




Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,
Archevêque métropolitain de Lyon,


En vertu du Sanctam Aristotelicam Ecclesiam Codex Iuris Canonici :

Citation :

    Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente. Extinction du sacrement du mariage. Article 2 : L’extinction du sacrement du mariage est une procédure automatique ne nécessitant qu’une constatation de l’officialité diocésaine.Article 3 : L’extinction du sacrement du mariage n’est applicable que dans deux seuls cas :

      - Article 3.1 : Le décès d’un des deux conjoints. [...]

    Article 4 : Lors d’une extinction du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

- Faisons annonce de :
L'extinction du mariage contracté entre Dame Elzebeth et Emil.114 suite au décès de celui-ci.


- Certifions par la présente que :
Dame Elzebeth est à nouveau apte au mariage et pourra, si elle le souhaite, à nouveau convoler lorsqu'un délai d'un mois à compter de la promulgation dudit décret se sera écoulé.



Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le septième jour du mois de janvier de l'an de grâce MCDLVIII.


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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage - Page 2 EmptyJeu 27 Nov 2014 - 9:59

Citation :
Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage - Page 2 Consistoirefr

    Validation de demande de dissolution de mariageLane et Alexandre OlundA l'attention de Monseigneur Pie de Valence et in extenso à l'Officialité Épiscopale de Lyon,Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, annonçons l'acceptation du verdict proposé quant à la demande de dissolution de mariage de Lane et de Alexandre Olund.Attendu que le droit canon dispose que :

      Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple. Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

        Article 6.1 : La disparition des sentiments amoureux entre les époux

      Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

    Nous validons la demande de l'Officialité Épiscopale de Lyon émise en date du 29 Avril 1461.Les pénitences infligées sont donc les suivantes :

    • Les deux époux sont frappés d'interdiction de remariage pour une durée d'un mois ; soit jusqu'au 29 Mai 1461.
    • Chacun des époux devra faire pénitence et réfléchir aux obligations du mariage en se rendant en pèlerinage en la Cathédrale de leur choix.
    • La garde de l'enfant mâle sera confiée à la mère, avec possibilité de rencontre avec le père.
    • La fille adoptée, Jenifaela, sera confiée à la garde du père, jusqu'à sa majorité, c'est à dire jusque ses 14 ans.
    • Enfin, si l'un des deux souhaite se remarier un jour, il/elle devra avoir obtenu l'absolution après la confession auprès de son évêque.

    Fait à Rome le dixième jour de mai de l'an de grâce 1461,Au nom du Consistoire Pontifical francophone,Son Éminence Uriel de Réaumont Kado'Ch, Cardinal National Électeur.

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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage - Page 2 EmptyJeu 27 Nov 2014 - 10:00

Citation :
Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage - Page 2 Consistoirefr

    Validation de demande de dissolution de mariageErwelyn et WaxilartA l'attention de Monseigneur Pie de Valence et in extenso à l'Officialité Épiscopale de Lyon,Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, annonçons l'acceptation du verdict proposé quant à la demande de dissolution de mariage de Erwelyn et de Waxilart. Attendu que le droit canon dispose que :

      Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple. Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

        Article 6.1 : La disparition des sentiments amoureux entre les époux Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.

      Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

    Nous validons la demande finale de l'Officialité Épiscopale de Lyon émise en date du six août MCDLXI. Dès lors, les pénitences infligées sont donc les suivantes :

    • Erwelyn devra fournir trois cierges à l'église de son village et assister à la prochaine messe.

    • Waxilart est frappé d'interdiction de remariage pour une durée de trois mois au sortir de sa retraite.


    • Enfin, si l'un des deux souhaite se remarier un jour, il/elle devra avoir obtenu l'absolution après la confession auprès du prêtre de leur paroisse.


    Fait à Rome le vingt-quatrième d'août de l'an de grâce 1461, Au nom du Consistoire Pontifical francophone, Son Éminence Uriel de Réaumont Kado'Ch, Cardinal National Électeur.

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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage - Page 2 EmptyJeu 27 Nov 2014 - 10:02

Citation :
Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage - Page 2 Consistoirefr

    Validation de demande de dissolution de mariageRosalinde & FinnA l'attention de Monseigneur Aegon et de l'Officialité Épiscopale d'Autun,Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, annonçons l'acceptation du verdict proposé quant à la demande de dissolution de mariage de Rosalinde et de Finn, émis par l'Officialité Épiscopale d'Autun en date du huit novembre 1461.Attendu que le droit canon dispose que :Citation :Dissolution du sacrement du mariage.Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :- Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeures.Nous validons la demande finale de l'Officialité Épiscopale d'Autun. Dès lors, le consistoire Pontifical confirme les décisions suivantes :

      - Le mariage contracté par Rosalinde d'Pommières et son époux Finn d'Pommières le douze de décembre mil quatre cent soixante en la cathédrale de Troyes, et célébré par Mgr Lotx, est prononcé dissous.- La garde de l'enfant Léonard et son éducation seront confiés à sa mère, qui devra s'assister d'un confesseur choisi et déclaré par icelle à l'évêque de son diocèse de résidence.- Le père Finn d'Pommières pourra visiter son fils à loisir pourvu qu'il en assume les frais.- Les deux parents devront tous deux participer à part égale à l'entretien matériel de leur fils.- Le mariage étant d'intention indissoluble, l'offense faite au Créateur de l'échec marital présent doit être expié sous la forme des pénitences que suit:

      • Les deux anciens époux observerons un jeûne et l’abstinence durant une période de deux mois, pour qu'ils considèrent dans leur privation celles auxquelles ils ont exposé et exposent par l'échec de leur ménage leur fils Léonard; soit jusqu'au 8 janvier 1462.
      • Les deux anciens époux se rendront en pèlerinage place d'Aristote, où il réciteront publiquement un Confiteor avant de se recueillir en la Basilique Saint-Titus, pour qu'ils puissent implorer le pardon divin pour n'avoir pas tenu le sacrement marital dans la révérence et la persévérance qui lui sied.
      • Les deux époux sont frappés d'une interdiction de se remarier de trois mois, à fin de leur rappeler le danger, l'invitation au péché, qu'il y a à se marier sans considérer prudemment l'avenir, et la compatibilité des caractères indispensable à la réussite d'un mariage, et s'être assuré de pouvoir tenir à jamais ses engagements de mari ou d'épouse. Eut égard aux délais de traitement du dossier par l'Officialité d'Autun, et en confirmation d'icelle, cette interdiction court jusqu'au 22 novembre 1461.

      • Enfin, si l'un des deux souhaite se remarier un jour, il/elle devra avoir obtenu l'absolution pour l'échec de son précédent mariage, après la confession auprès du prêtre de leur paroisse ou d'un prélat autorisé à donner ce sacrement.

      Fait à Rome le seizième de novembre de l'an de grâce 1461,Au nom du Consistoire Pontifical francophone,Son Éminence Adso, Cardinal National Électeur.


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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage - Page 2 EmptyJeu 27 Nov 2014 - 10:04

Citation :
    Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage - Page 2 Consistoirefr
    Dissolution de mariage
    Miss. & Arthur_Pendragon

    A l'attention de Monseigneur Yut et de l'Officialité Épiscopale de Lyon,

    Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, prononçons la dissolution du mariage de Miss. & Arthur_Pendragon, après avoir étudié le dossier transmis par l'Officialité Épiscopale de Lyon.


      • Le mariage contracté entre Miss. et Arthur_Pendragon est dissous pour disparition de sentiments amoureux entre les époux.
      • L'adultère n'a pas été constaté validement au cours du procès et n'est donc pas retenu. S'il est malgré cela réel, encourageons les coupables à se confesser auprès du clerc de leur choix.
      • Miss. et Arthur_Pendragon sont frappés d'une interdiction de remariage de 2 mois à compter du 18 juin 1462, date de l'avis rendu par l'Officialité de Lyon.
      • Chacun des époux devra aller se confesser sur l'échec de leur mariage auprès du clerc de leur choix.
      • L'enfant sera confié à la garde de la mère, mais le père pourra aller le voir lorsqu’il le voudra



    Fait à Rome le vingt-deuxième de juin de l'an de grâce MCDLXII,
    Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
    Son Éminence Adso, Cardinal National Électeur.


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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage - Page 2 EmptyJeu 27 Nov 2014 - 10:05

Citation :
    Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage - Page 2 Consistoirefr
    Validation de demande de dissolution de mariage
    Keltica & Amorri

    A l'attention de Monseigneur Yut et de l'Officialité Archiépiscopale de Lyon,

    Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, annonçons l'acceptation de l'avis proposé quant à la demande de dissolution de mariage de Keltica et Amorri, émis par l'Officialité Épiscopale de Lyon en date du 18 juin 1462.


    Fait à Rome le vingt-neuvième de juin de l'an de grâce MCDLXII,
    Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
    Son Éminence Adso, Cardinal National Électeur.


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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage - Page 2 EmptyJeu 27 Nov 2014 - 10:05

Citation :
    Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage - Page 2 Consistoirefr
    Validation de demande de dissolution de mariage en procédure simplifiée
    Vorhax & Azenor...

    A l'attention de Monseigneur Yut,

    Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, annonçons l'acceptation de l'avis proposé quant à la demande de dissolution de mariage de Vorhax & Azenor... , rédigé par Mgr Yut dans le cadre d'une procédure simplifiée pour disparition des sentiments amoureux, et transmis au consistoire le 11 août 1462.

    Précisons toutefois que l'interdiction de remariage de l'épouse qui a abandonné son domicile court à partir du moment où elle se sera manifestée à un clerc.



    Fait à Rome le onzième d'août de l'an de grâce MCDLXII,
    Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
    Son Éminence Adso, Cardinal National Électeur.


    Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage - Page 2 Adso2-43ce03e
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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage - Page 2 EmptyJeu 27 Nov 2014 - 10:06

Citation :
    Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage - Page 2 Consistoirefr
    Validation de demande de dissolution de mariage
    Jehanne_du_genevois & Nerval



    A l'attention de S.E. Yut et de l'Officialité Episcopale de Lyon,


    Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés, annonçons l'acceptation de l'avis proposé quant à la demande de dissolution de mariage de Jehanne_du_genevois & Nerval, émis par l'Officialité Episcopale de Lyon en date du 9 octobre 1462.


    Fait à Rome, ce quatorze octobre quatorze cent soixante-deux,
    Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
    Adso, Cardinal National Electeur.


    Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage - Page 2 Adso2-43ce03e
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