[31/03/1459] La_duchesse : constat de veuvage

Invité

En cette journée, il n'y aurait pas moins de trois audience pour extinction. Si tout se passait bien, les audiences seraient rondement menées, apurant ainsi le passif de l'Officialité qui pourrait ensuite se consacrer à la question des demandes de dissolution en attente.

La première audience concernait une Autunoise. Siègerait donc aux côtés d'Ingeburge l'évêque d'Autun et pour le second official... cela serait su quand celui-ci se présenterait. Le Cardinal-Archevêque de Lyon avait pris place, ne manquaient donc que les officiaux, le procureur ecclésiastique et la veuve.

Invité

La_duchesse se promena tranquillement lorsqu'elle vit une porte avec son nom y inscrit dessus. Elle entra et remarqua la dame déja présente. Elle laissa la porte ouverte afin que quelqu'un puisse la voir et s'assoya en attendant l'arrivé de l'évêque.

Invité

Blond évesque vint à entrer. Il salua les deux présentes et s'installa, déroulant moult papiers devant lui.

Invité

Le père Morell entra d'un pas lent, la fatigue se lisait sur son visage. Il tenta néanmoins de sourire à ses consœurs et confrère et alla ensuite s'assoir à la place qui était la sienne ...

Invité

Bon, il manquait un official... pas grave, il arriverait et fissa, puisqu'un grouillot fut envoyé pour le trouver et le ramener vers la salle d'audience en lui tirant les oreilles.

— Procureur Morell.

Invité

Le père Morell tâchait de ne pas confondre ses dossiers, c'est donc avec précaution qu'il sortit celui concernant cette audience ...

Madame la présidente, Monseigneur,

Se présente devant nous La_duchesse, baptisée à Autun le 3 Octobre 1457 par Leapuce veuve de Dovrimack lui-même baptisé à Autun le 26 juin 1457 par Leapuce.

Leur Union à été consacrée le 7 novembre 1457 par Leapuce.
De cette union est né un enfant prénommé Ducan.
La mort de l'époux remontrait au début du mois de décembre de l'an 1458.

La veuve demande que l'Officialité constate l'extinction de son mariage avec feu Dovrimack.

La duchesse n'a pas su me fournir le certificat de mariage ni celui du baptême de son défunt époux ... Après "quelques heures" de recherche dans les archives d'Autun j'ai pu remettre la main sur un registre de baptême mais aucune trace du certificat de mariage ... certains documents que j'ai lu parlent d'un incendie il y a de cela quelques années mais je n'ai pas cherché à avoir plus de précision ...

Si la cour juge qu'il est nécessaire d'éclaircir ce point, le Diacre Tristan de Cost devrait pouvoir nous éclairer ...

Je vous rend la parole madame la présidente ...

Le procureur reprit sa place, pour lui, le certificat de mariage était un détail, il avait très bien pu être perdu, brulé ou encore, ne jamais être consigné ... mais ce détail devait être communiqué ...

Invité

Le blond en avait profité pour finir de remplir certificat de décès avec les renseignements fournis par la requérante. Il attendit avant de sceller son mot et le fit passer discrètement à la sublimissime archevesque, afin qu'elle controsle si tout était en ordre.

Citation :: Certificat de décès

Nous BaronSengir, évesque du diocèse d'Autun,

Déclarons établi en toute certitude le décès de Dovrimack d'Autun, baptisé par Leapuce le 26 juin 1457 à Autun.
Le trépas est survenu en décembre1458, et le défunt laisse derrière lui son épouse La_duchesse et leurs enfants (noms à préciser).

Fait à Lyon, le (date)

(Scel)

Invité

— Merci mon père pour cette présentation. Et merci Monseigneur pour cet ajout d'informations.

Si nul n'a encore à s'exprimer, nous pouvons nous retirer pour délibérer.

Tout était clair mais Ingeburge guetta tout de même d'éventuelles réactions.

Invité

La_duchesse n'avais rien a rajouter. Tout avais été mentionné.

Invité

— Délibérons!

Et Ingeburge d'aller délibérer avec ses comparses.

Invité

Le blond mit rapidement à jour le certificat de décès, avant de suivre la sublimissime cardinarchevesque, jusqu'au bout du monde... Ou du moins jusqu'à la salle de délibération, c'était déjà objectif envisageable.

Citation :: Certificat de décès

Nous BaronSengir, évesque du diocèse d'Autun,

Déclarons établi en toute certitude le décès de Dovrimack d'Autun, baptisé par Leapuce le 26 juin 1457 à Autun.
Le trépas est survenu en décembre 1458, et le défunt laisse derrière lui son épouse La_duchesse et leur enfant Ducan.

Fait à Lyon, le 2 juin 1459

Invité

Et un valet vint publier l'avis de l'Officialité :

Citation :

[31/03/1459] La_duchesse : constat de veuvage Lyon3

RECONNAISSANCE D'EXTINCTION DE MARIAGE

Parties

- Nom IG des conjoints : La_duchesse & Dovrimack

- Date du mariage : 7 novembre 1457

- Demande :
Demanderesse : la_duchesse
Motifs : Trépas de l'époux

- Enfants : oui

Pièces annexes

- Minutes de l'audience

- Certificat de baptême de la_duchesse

- Registre des baptêmes d'Autun

- Certificat de décès de Dovrimack

Réponse de l'officialité épiscopale

- Avis : positif

- Texte du Droit Canon sur lequel se fonde l'Officialité – « Ad mundi salutem per sanctificationem »

Citation :: Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Eglise par les sacrements.
[...]

Partie II : Le sacrement du mariage.

[...]

Section B : de l'annulation du sacrement

Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.

Extinction du sacrement du mariage.

Article 2 : L’extinction du sacrement du mariage est une procédure automatique ne nécessitant qu’une constatation de l’officialité diocésaine.

Article 3 : L’extinction du sacrement du mariage n’est applicable que dans deux seuls cas :
- Article 3.1 : Le décès d’un des deux conjoints.

[...]

Article 4 : Lors d’une extinction du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

- Annonçons :
L'extinction du mariage contracté entre La_duchesse et Dovrimack suite au trépas de ce dernier.

- Exigeons, au vu des faits constatés :
Qu'une messe du souvenir soit organisée par la veuve en hommage au défunt;
Que les enfants nés de l'union soit élevé dans les préceptes de la religion aristotélicienne.
Auquel cas le présent décret pourra et sera dénoncé devant la juridiction compétente.

Rédigé et scellé le quatorzième jour de mai de l'an de grâce MCDLIX.

Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Présidente de l'Officialité Episcopale de Lyon.
[31/03/1459] La_duchesse : constat de veuvage Sceauingeor

[31/03/1459] La_duchesse : constat de veuvage Sceauingeor

Monseigneur BaronSengir,
Evêque suffragant d'Autun & official.
[31/03/1459] La_duchesse : constat de veuvage Sengirj

Charles de Margny-Riddermark,
Chanoine d'Autun & official.

Père Morell Bonneétoile,
Procureur Ecclésiastique.

Code:: [quote][list]
[img]http://img74.imageshack.us/img74/2749/lyon3.png[/img]

[size=14][color=red][b][u]RECONNAISSANCE D'EXTINCTION DE MARIAGE[/u][/b][/color][/size]

[list][size=12][color=black][b][*][u]Parties[/u][/b]

- Nom IG des conjoints : La_duchesse & Dovrimack

- Date du mariage : 7 novembre 1457

- Demande :
Demanderesse : la_duchesse
Motifs : Trépas de l'époux

- Enfants : oui[/color][/size]

[size=12][color=black][b][*][u]Pièces annexes[/u][/b]

[url=http://archidioceselyon-rr.1fr1.net/t5755-31-03-1459-la_duchesse-constat-de-veuvage]- Minutes de l'audience[/url]

[url=http://img5.hostingpics.net/pics/948591certif_La_duchesse.jpg]- Certificat de baptême de la_duchesse[/url]

[url=http://archidioceselyon-rr.1fr1.net/t4177-registre-des-baptemes]- Registre des baptêmes d'Autun[/url]

[url=http://img688.imageshack.us/img688/7929/picture2yvs.png]- Certificat de décès de Dovrimack[/url][/color][/size]

[size=12][color=black][b][*][u]Réponse de l'officialité épiscopale[/u][/b]

- Avis : positif

- Texte du Droit Canon sur lequel se fonde l'Officialité – « [url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=11247]Ad mundi salutem per sanctificationem[/url] »[/color][/size]
[quote][size=16][color=black][b]Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Eglise par les sacrements.[/b][/color][/size]
[...]

[size=14][color=black][b]Partie II : Le sacrement du mariage.[/b][/color][/size]

[size=12][color=black][...]

[b][u]Section B[/u] : de l'annulation du sacrement[/b]

[b]Article 1 :[/b] Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.

[b][u]Extinction du sacrement du mariage[/u].[/b]

[b]Article 2 :[/b] L’extinction du sacrement du mariage est une procédure automatique ne nécessitant qu’une constatation de l’officialité diocésaine.

[b]Article 3 :[/b] L’extinction du sacrement du mariage n’est applicable que dans deux seuls cas :
- Article 3.1 : Le décès d’un des deux conjoints.

[...]

[b]Article 4 :[/b] Lors d’une extinction du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
[/color][/size][/quote]
[size=12][color=black]- Annonçons :
[b]L'extinction du mariage contracté entre La_duchesse et Dovrimack[/b] suite au trépas de ce dernier.

- Exigeons, au vu des faits constatés :
Qu'une [b]messe du souvenir[/b] soit organisée par la veuve en hommage au défunt;
Que les [b]enfants[/b] nés de l'union soit élevé dans les préceptes de la [b]religion aristotélicienne[/b].
Auquel cas le présent décret pourra et sera dénoncé devant la juridiction compétente.[/color][/size][/list]

[size=12][color=black]Rédigé et scellé le quatorzième jour de mai de l'an de grâce MCDLIX.

[i]Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Présidente de l'Officialité Episcopale de Lyon.[/i][/color]
[img]http://img259.imageshack.us/img259/3482/sceauingeor.png[/img]

[color=black][i]Monseigneur BaronSengir,
Evêque suffragant d'Autun & official.[/i][/color]
[img]http://img52.imageshack.us/img52/9863/sengirj.png[/img]

[color=black][i]Charles de Margny-Riddermark,
Chanoine d'Autun & official.[/i][/color]

[color=black][i]Père Morell Bonneétoile,
Procureur Ecclésiastique.[/i][/color][/size]

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[/quote]

Sujet: Re: [31/03/1459] La_duchesse : constat de veuvage

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