Entretien entre Frère Ambroise et son avocat Monseigneur Arnault

Ouaw encore une lettre qui peut vous aider dans la plaidoirie Monseigneur.



Frère Ambroise,

Ne vous inquiétez pas pour moi je suis une grande fille, mais que voulez vous en tant que juriste je ne supporte pas l'injustice, et là...elle est tellement flagrante !
Remerciez votre avocat pour ses flatteries mais si j’étais si intelligente que ça, je ne serai pas là à vous écrire pour vous conseiller et je suivrai les courtisans du pouvoir en place.

Insistez sur le fait que la duchesse ne vous a pas donnez d'ordre officiel de faire entrer dans la ville cette armée et puis pour changer d’évêque le duché aurait dû consulter le conseil des cultes chose qu'il n'a absolument pas fait :

[quote]Chapitre 5 - Décrets relatifs à la religion

Citation :

De Nous, Crezus De Montestier, Duc de Bourgogne, dict « Le Fertile bienveillant »

♦♦ DU CONSEIL DES CULTES ♦♦

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salutations.


Alors que Nous dénoncions le 5 juin dernier le concordat de Mervans liant le duché de Bourgogne à l'Eglise Aristotélicienne et Romaine en raison de ses nombreuses faiblesses, le conseil ducal après de longues et fructueuses discussions, vient de se prononcer majoritairement, en faveur de la mise en place d’un conseil des cultes.

Nous espérons qu’en son sein, libérés des tensions et autres obstacles, les différents cultes, et notamment les Eglises aristotéliciennes, pourront discuter en toute discrétion et résoudre par le dialogue - et non la guerre, les conflits spirituels qui larvent la vie des croyants.

Ainsi.

Citation :

Statut du Conseil des Cultes

Article 1 : Mission du Conseil des Cultes :

Le CdC bourguignon sera l'organisme d'arbitrage entre les différents cultes reconnus en Bourgogne et reconnaissant icelle.

Il aura pour mission unique d'arbitrer les éventuelles tensions et problèmes liés à la religion, dans le respect de la Coutume.
Il peut être saisi d'une demande d'analyse et discussion par tout citoyen bourguignon, et peut se saisir lui-même de tout sujet religieux dont il aurait connaissance, et qui impliquerait directement ou indirectement le domaine bourguignon.

Cependant, la force du conseil des cultes n'étant pas dans l'exercice du pouvoir législatif, nulle loi ne pourra être issue du dit conseil et appliquée, si elle n'est pas d'abord soumise à l'approbation du conseil ducal de Bourgogne, et contresignée par le duc ou la duchesse de Bourgogne en personne.

Cela implique de facto les statuts du Conseil des Cultes.
Le secrétaire du Conseil des Cultes, nommé officiellement par un vote des membres, a pour charge d'annoncer publiquement (hrp : sur la gargote) les décisions prises par le CDC.

Il est élu tous les deux mois, sans limitation de mandat et pourra être destitué par un vote, à la majorité relative des membres du CdC en ce sens.

Article 2 : Pouvoirs relatifs à l'exercice de la mission :
Afin de remplir son rôle au sein de la communauté bourguignonne, le Conseil des cultes est doté des capacités légales suivantes :
• S'exprimer librement sur tout sujet ayant trait à la Religion,
• Porter plainte au temporel auprès du procureur bourguignon,
• Proposer au Conseil ducal des textes législatifs relatifs à la Religion,
• Porter plainte au spirituel auprès de sa hiérarchie,
• Saisir le Primat de l'Assemblée Episcopale Française ou le Grand Aumônier de France pour un litige ou simplement un avis éclairé,
• Exprimer un droit de réserve sur le vote de toute loi bourguignonne relative à la Religion, à condition d'une décision unanime des membres du Conseil des Cultes contre cette loi,
• Donner son avis consultatif sur toute loi concernant la religion proposée par le Conseil Ducal

Article 3 : Composition des membres du CDC :
Les titulaires sont :
• Le Duc de Bourgogne, ou son représentant officiellement nommé,
• Les Archevêques des Archidiocèses de Lyon et de Sens, ou leurs représentants officiellement nommés,
• Les évêques d’Autun, de Nevers et de Langres, ou leurs représentants officiellement nommés,
• Les curés de Mâcon, Autun, Châlon, Dijon, Sémur, Joinville, Cosne, Nevers & Tonnerre,
• Un représentant de tout autre culte présent en nos Terres et en faisant la demande

Dans tous les cas, le nombre de représentants Aristotéliciens sera toujours au moins égal au nombre cumulé des représentants des autres cultes admis au sein du CDC, de par le fait que la religion Aristotélicienne est religion d’état du royaume de France, le quorum ne pouvant dépasser les 20 membres.

Nomination de suppléants :
Les membres titulaires du CDC peuvent nommer officiellement un suppléant, qui portera leur voix au CdC en leur absence. La liste des suppléants devra être affichée tout comme la liste des titulaires.

Article 4 : Système de vote :
Lorsqu'une question devra être tranchée, le CdC se prononcera par un vote à la majorité des votants.
Les votes se font à main levée. Les votes des Archevêques comptent pour  trois voix. Les votes des évêques comptent pour deux voix et les votes des curés et autres représentants religieux comptent pour une voix, le Duc ou son représentant ne disposant d'aucune voix, sauf dans le cas d'une égalité entre Archevêques.

Les cas d'égalité seront réglés hiérarchiquement. Tout d'abord, les votes des curés et affiliés seront écartés. Si l'égalité demeure, ceux des évêques seront ignorés. Si là encore il y a égalité, alors les Archevêques pourront trancher, et en cas de nouvelle et dernière égalité le Duc de Bourgogne tranchera.

Article 5 : Devoirs des cultes représentés au CDC :
• Respecter la Bourgogne et ses Institutions,
• Respecter les autres cultes, dans les limites fixées par le conseil des cultes de Bourgogne,
• Exercer sa foi avec calme et tempérance : toute agression qu'elle soit verbale ou physique, d'un membre d'un des cultes entrainera une plainte officielle du Conseil des cultes.
• Répondre aux demandes d’avis et aux votes soumis par le conseil des cultes, et ce dans les 3 jours.

En cas de manquement à ses devoirs de représentant d'un culte au sein du Conseil des Cultes, l'éviction de ce membre du conseil peut être demandée par un vote majoritaire du conseil ducal, ou par au minimum deux autres membres dudit CdC, dans ce cas, un vote sera alors soumis au conseil, et l'éviction sera effective si la majorité absolue est atteinte. Le représentant visé par ce vote aura droit d'y prendre part, puisque n'étant pas encore exclu du Conseil des Cultes.

Que vive la Bourgogne !

Faict le vingt-huitième jour de juin de l'an de grâce MCDLXI, en le palais des Ducs de Bourgogne :
Rédigé par sa Grasce Crézus de Montestier, Duc de Bourgogne, avec le concours du conseil ducal,
Signé et scellé par sa Grasce Crézus de Montestier, Duc de Bourgogne.

Et n'oubliez pas que suite à votre intervention en salle de plaid, la duchesse a donné l'ordre à l'armée d'Azharr de faire demi tour, donc l'ordre n'avait pas lieu, ceci est important. Donc en aucun cas Ambroise n'a desobéi aux ordres puisqu'il a demandé conseil en salle de plaid et que l'ordre a été stoppé.
Autre chose, je vais presenter la lettre d'Azharr vous intimant de lui ouvrir les portes, précisez que Azharr n'etant pas conseiller ducal et que son poste en tant de coordinateur des armées n'a aucune existence juridique, en outre cet homme est suspecté de recel du tresor berrichon, en presentant la lettre de la GPF, vous pouvez souligner que :

Citation :

En conclusion

Les éléments contradictoires ne permettent pas d'établir une infraction avérée de Mestre Azharr de Montestier, mais font peser de lourds soupçons sur lui. Ils s'accordent néanmoins sur les rôles tenus par Mestre Elvariand de Noldor, aujourd'hui établi à Cosne sous le nom d'Alistair, et par Mestra Pulcelle Marie Rose Charmiet, aujourd'hui établie à Dijon. Il n'appartient toutefois pas à la Grande Prévôté de France d'établir un verdict, c'est là le rôle de la justice. Cette justice ne saurait à notre sens être rendue par la Haute Cour de Justice, qui ne nous semble pas compétente dans l'affaire en question

Citation :

Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


En date du 24 août 1461, une enquête a été ouverte par nos services sur ordre de Sa Majesté Nicolas Ier, Roi de France, sur le pillage des caisses ducales de la Province du Berry et l'éventuelle dissimulation des biens dérobés en Bourgogne.





Les faits reprochés:

Mestre Elvariand de Noldor, alors bailli du Berry, aurait vidé le trésor berrichon et l'aurait confié par mandat à Mestra Pulcelle Marie Rose Charmiet, qui aurait remis la somme à Mestre Azharr de Montestier, alors membre du conseil ducal de Bourgogne et commandant de l'armée "L'Azharréenne".

Les faits établis par l'enquête:

Les témoignages recueillis et les aveux communiqués à la Grande Prévôté de France confirment qu'en date du 8 août 1461, Mestre de Noldor a usé de ses fonctions de bailli du Berry pour confier sur un mandat la somme de 39'774 écus à Mestra Pulcelle Marie Rose Charmiet.

Le 9 août, Mestra Charmiet a été aperçue à Sémur et, selon les preuves fournies, a transféré les fonds au sein d'une des deux armées présentes dans la ville ce jour-là, à savoir "L'Azharréenne", commandée par Mestre Azharr de Montestier, ou "L'Indomptable" dirigée par Dame Luane du Clan Campbell-Plantanièvre.

Le 10 août 1461, l'armée "L'Azharréenne" est demeurée à Sémur tout comme Mestra Charmiet. L'armée "L'Indomptable" s'est elle déplacée à Cosne. Cela rend peu probable un transfert de fonds vers l'armée "L'Indomptable". Les divers témoignages concordent d'ailleurs à ne pas considérer cette possibilité.

Le 11 août 1461, l'armée "L'Azharréenne" s'est déplacée à Dijon. Mestra Charmiet a également été reconnue dans la capitale bourguignonne dans la journée ou elle serait entrée, selon un témoignage, en compagnie de Mestre de Montestier.

Divers témoignages, preuves tendent à montrer que la somme pillée au Duché du Berry n'a pas été transférée dans le trésor du Duché de Bourgogne, ce qui semble rendre nulle la probabilité d'un complot orchestré par l'ensemble du conseil ducal de Bourgogne.

Néanmoins, les preuves données, les témoignages reçus n'excluent pas la possibilité d'un transfert des fonds dérobés dans les coffres de l'armée "L'Azharréenne" et tendent au contraire à en faire une piste très sérieuse.

En conclusion

Les éléments contradictoires ne permettent pas d'établir une infraction avérée de Mestre Azharr de Montestier, mais font peser de lourds soupçons sur lui. Ils s'accordent néanmoins sur les rôles tenus par Mestre Elvariand de Noldor, aujourd'hui établi à Cosne sous le nom d'Alistair, et par Mestra Pulcelle Marie Rose Charmiet, aujourd'hui établie à Dijon. Il n'appartient toutefois pas à la Grande Prévôté de France d'établir un verdict, c'est là le rôle de la justice. Cette justice ne saurait à notre sens être rendue par la Haute Cour de Justice, qui ne nous semble pas compétente dans l'affaire en question.



Nous considérons l'enquête menée par nos services et plus exactement par notre enquêteur, Monseigneur Erasme de Cardevac d'Havrincourt, comme close. Nous tenons cependant à rappeler que la collaboration active, rapide et précise lors d'une enquête de la Grande Prévôté de France permet à celle-ci d'établir des faits exacts. En l'occurrence, nos services ont dû faire face de la part de certains protagonistes à un silence durable, alors que certaines demandes de témoignages sont restées lettres mortes, ce qui ne peut qu'accroître la difficulté du travail de nos services et multiplier les chances d'une erreur dans l'établissement des faits.


Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
Nous signons et apposons notre scel en ce 25 septembre 1461.

Bien à vous et courage

Aryanha F.

« En effet encore des éléments fournis par cette brave veuve. Il conviendra d'articuler tout cela. Je vais m'y atteler dès que l'acte d'accusation sera rédigé. »

Citation :

Bonjour Dame Aryanha,

Encore merci pour toutes ces informations que j’ai transmis à mon avocat. Je ne vois pas qui je pourrais appeler à témoigner mais bon, je me débrouillerai avec ce que j’ai. De toute façon, je ne suis pas dupe vous savez. Me voilà bientôt qualifié de Haut-Traitre, une fois de plus. Qu’à cela ne tienne, on est tous traitre de quelqu’un.

Pour moi, l’intelligence dont vous faites preuve, est de suivre vos propres convictions, et non de suivre les assoiffés de pouvoir qui nous gouverne. Et cela, c’est le plus important à mon sens. Mais je vous en supplie, ne baissez pas les bras, continuez à vous battre, peu à peu cette majorité qui nous manque viendra, et un jour la roue tournera. Oh oui ! Et ce jour-là, ils comprendront que le pouvoir est éphémère.

Gardez la Foy ma Sœur, gardez foy en vous. On pourrait tout vous ôter, mais avec la foy, vous rebondirez.

Que Dieu vous garde,

Frère Ambroise.

[J'espérais pouvoir faire ça ce week-end, quelques imprévus. Demain je pense !]

[ Pas de soucis, le procès n'est pas encore lancer de toute façon, mais lire déjà la défense permettra à Ambroise de donner son avis. ]

Citation :

De Nous, Frère Ambroise. , Maire et Archidiacre d’Autun de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine
A Vous, Sire Aymeri Bisac, Seigneur de Chevenon, Président du Collège de la Noblesse Bourguignonne


Salutations respectueuses,

Votre lettre me remplit d’espoir. Je suis fort aise d’apprendre que vous acceptiez de témoigner en ma faveur au tribunal alors que tout est fait pour que je suis condamné. Je vous appellerez donc à la barre, ce sera plus simple.

Par contre, cela m’attriste d’apprendre que vous ayez démissionné de la charge de Secrétaire d’Etat, charge dans laquelle vous excelliez pourtant. Du moins, c’est mon avis.

J’espère malgré tout qu’il ne vous est rien arrivez de fâcheux, et que cette démission fut donnée pour vous lancer dans de nos vos projets.

Avec tout mon respect,
Amitié aristotélicienne,

Frère Ambroise.

Citation :

Frère Ambroise,

Le Roy m'a répondu, lui aussi aimerait bien que ces assoiffés de pouvoir soient retirés du gouvernement. Et je vous avoue que si j'ai monté une liste, ce n'était pas pour moi, comme tout ceux qui m'accompagnaient, mais bien pour tenter de soustraire certains du pouvoir bourguignon et Le Roy m'y avait encouragé et cela m'avait donné de la force.
Comme vous il m'encourage sur ce chemin mais vous savez...la politique me répugne depuis plusieurs mois et je m'oblige à rester au Conseil ducal pour des personnes comme vous et pour soutenir ceux qui osent se lever contre eux. Peut être qu'ainsi je peux aider devant leurs malversations.
que pourront-ils donc faire devant mon réquisitoire ?
m'accuser de Haute Trahison ? Il ne pourront pas.
me retirer la procure ? cela m'est bien égal.
Leur bienveillance ? cela fait longtemps que je ne l'ais plus et n'en ai cure depuis le jour où je me suis levée contre eux pour défendre Monseigneur Aegon, Trixolas et Teo. Et franchement, je ne veux rien d'eux...ils m'écoeurent trop devant leurs mensonges et leurs faux semblants.
La Foy...est cela leur Foy ? Une église qui s'est levée pour assouvir leurs ambitions ? Celle là je n'en ai pas voulu et d'autres comme moi suivront et suivent déjà.
La Paix...ils ne la connaissent pas et ne la connaîtront jamais parce que cela voudrais dire "partager".
comme je l'ai dit à Monseigneur Pie, j'ai eu l'impression que mes convictions ont été souillées quand leurs masques sont tombés.

Le Roy m'a confié qu'il en toucherait un mot à Keltica au conseil des feudataires. J'espere que la femme d'Eglise qu'elle est, réagira à ce moment à moins que l'ambition et le qu'en dira-t-on soit plus fort que sa propre foy.

Cette majorité qui nous manque vient petit à petit mais je trouve que trop d'entre eux ont encore peur pour assumer leur choix jusqu'au bout.Ce qu'il nous faut c'est des nobles et ils se lèvent eux aussi doucement et prennent position. Il faut espérer qu'ils soient plus nombreux la fois prochaine et qu'enfin la voix de Bourgogne se fasse non plus entendre mais écoutée.

Je pense lancer le procès mercredi, vous aurez ainsi jusqu'à la fin de semaine pour déposer votre défense.
donnez moi les moyens de demander la relaxe, que l'ordre de la duchesse a été revu par elle même puisque elle a fait faire demi tour à l'armée et que depuis...rien ne se passe. Obéir à un ordre oui...mais un ordre officiel, pas celui d'un homme non conseiller ducal et pas un ordre qui change en un tour de main.
Que pour intervenir dans une situation spirituelle, la duchesse aurait dû faire intervenir le conseil des cultes qui dans votre situation n'a pas été respecté.

que le Très Haut vous garde et veille sur nous tous

Aryanha F.

Arnault rassembla tous les documents et se mit au travail. Il était partit pour de longues heures d'étude et d'écritures.

[Je commence, je posterai demain dans la soirée ou la nuit, ainsi il y aura possibilité de relecture et de correction.]

[ D'accord, Merci, et bon courage. ]

Les traits tirés, l'archevêque d'Avignon tendit une longue copie à l'archidiacre :

Moi, monseigneur Arnault d’Azayes, archevêque d’Avignon, représente le frère Ambroise de Blanchimont de par sa volonté même. J’ai rédigé cette plaidoirie dans la nuit du xx au xx et la lui ai envoyée sitôt après sa rédaction. Je l’ai prié de la lire à l’honorable cour du Grand Duché d’Occident devant laquelle il a été appelé à comparaître. Cette plaidoirie sera développé en quatre points.


== PRIMO ==


Mon client est accusé de ne pas avoir respecter un ordre qui lui fut donné. Mais qui peut accuser d’infraction à la loi un homme qui refuse d’obtempérer à un ordre illégal ? Car cet ordre est bel et bien illégal, comme je vais m’attarder à la démontrer.

Justice sera ici rendue sur base des lois de la Bourgogne, qui est région de justice coutumière, et au nom de sa duchesse régnante Keltica de Chancelley. En prêtant allégeance au roi de France représenté par son Grand Chambellan, la duchesse a, comme son prédécesseur, fait vœu, entre autres, d’obsequium, autrement dit de fidélité. De fidélité également du point de vue des lois, comme le rappellent le droit royal et le droit bourguinon, en parfait accord sur ce point :
Charte du royaume, V
Chaque province se voit donc, par son allégeance à la Couronne, garantir une autonomie locale, le droit à se doter de lois et de coutumes locales, de décider de la conduite de sa diplomatie, dans le respect des limites déjà précisées par les décisions royales, notamment pour les accords internationaux, de son économie et de tous les aspects de quotidien. Cette autonomie d’action se veut être le gage de la confiance et du respect des peuples envers la Couronne de France et son Monarque, elle se définit dans les limites établies par les Lois Royales et la présente Charte et se veut inaliénable.
Ivs Bvrgvndiae, Art. 100-1 a écrit:
La justice en Bourgogne est coutumière. Les lois royales, écrites, continueront de s'appliquer.

Or, le droit royal précise en un autre point :
Charte du royaume, II-1 a écrit:
Ce que le Monarque veut vaut Loi. Le Monarque gouverne par ordonnances lorsqu’Il l’estime nécessaire. Ses ordonnances ont force de loi selon le modus operandi défini dans lesdites ordonnances.

Or le 4 septembre dernier le roi Nicolas Ier a rédigé une de ses volontés, qui a force de loi selon le droit royal et qui s’applique donc à la Bourgogne en vertu de son droit : écrite, la volonté devenue loi en vertu du droit royal  (II-1) doit s’appliquer à la Bourgogne en fonction du droit local (100-1).   Tout ceci se voit être confirmé par les lois héraldiques du royaume (I-3-Préambule) :
[Les provinces vassales] ne sont pas possessions Royales mais ont choisi de se placer sous l’autorité de la Couronne, admettant et respectant ainsi les règles, us et coutumes édités au nom du Royaume par les institutions royales.

Quelle est cette loi royale ? Je cite Sa Majesté Nicolas Ier :
Premièrement, l'édit de feu notre prédécesseur daté du premier jour du mois de mai de cette année est abrogé. La prétendue Église aristotélicienne de France est dissoute avec effet immédiat et tous ses privilèges sont abolis. Après les cathédrales de notre Domaine, c'est la Maison ecclésiastique royale qui sera bientôt confiée à un prélat légitime. Nous invitons par ailleurs nos feudataires à se rapprocher de la Nonciature apostolique pour organiser semblables restitutions partout où elles sont possibles.

La Bourgogne a fait fi de la volonté royale ayant force de loi et n’a pas restitué la cathèdre à l’Église aristotélicienne romaine. Toutes les lois de la Bourgogne relatives à le prétendue Église aristotélicienne de France, et plus précisément l’ordonnance ducale « De la Foy » et le « Partenariat entre le Duché de Bourgogne et l'Eglise Aristotélicienne Universelle (dicte de France) » datés du 26 juillet 1461, sont obsolètes du fait de la déclaration royale du quatre septembre 1461. Le soutien à la prétendue Église aristotélicienne de France est acte illégal, et en refusant d’obtempérer à un ordre la soutenant frère Ambroise a scrupuleusement observé le droit.


== SECUNDO ==


Le changement d’évêque aurait dû être validé par le conseil des cultes, en vertu de l’ordonnance ducale du 28 juin dernier qui précise en son article 2 :
Afin de remplir son rôle au sein de la communauté bourguignonne, le Conseil des cultes est doté des capacités légales suivantes :
[…]
• Donner son avis consultatif sur toute loi concernant la religion proposée par le Conseil Ducal

Or le conseil des cultes n’a en aucun cas été saisi. La nomination elle-même du nouvel évêque était donc illégale.


== TERTIO ==


La forme dans lequel cet ordre illégal a été donné est elle aussi illégale. Frère Ambroise a reçu une simple missive qui ne fut nullement publiée : il a dû aller demander confirmation de la validité de cet ordre en salle du plaid. La duchesse n’a jamais donné aucun ordre. Qui a donné cet ordre ? Un certain Azharr de Montestier, qui se prévaut «  coordinateur des armées ». Tant ce titre que cette personne sont passablement louches.

Le poste n’a aucune existence légale, ce qui fait planer un grand doute quant à la validité de l’ordre : toute personne peut se donner derechef un titre pompeux et donner de ce fait un ordre à un autre sujet, cela ne signifie pas pour autant que l’ordre vient de la duchesse. Duchesse qui n’a jamais validé l’ordre, je le rappelle. (est-ce bien vrai ? doute)

L’homme lui-même a vu son allégeance refusée par le roi du fait des lourds soupçons pesant sur lui quant au pillage de Bourges. Le 24 août dernier, le grand prévôt de France précisait en effet :
Les éléments contradictoires ne permettent pas d'établir une infraction avérée de Mestre Azharr de Montestier, mais font peser de lourds soupçons sur lui. Ils s'accordent néanmoins sur les rôles tenus par Mestre Elvariand de Noldor, aujourd'hui établi à Cosne sous le nom d'Alistair, et par Mestra Pulcelle Marie Rose Charmiet, aujourd'hui établie à Dijon. Il n'appartient toutefois pas à la Grande Prévôté de France d'établir un verdict, c'est là le rôle de la justice. Cette justice ne saurait à notre sens être rendue par la Haute Cour de Justice, qui ne nous semble pas compétente dans l'affaire en question.


== QUARTO ==


Respect des convictions et pas de portée atteinte au duché.


== CONCLUSION ==


Frère Ambroise reçoit un ordre contrevenant à la volonté royale ayant force de loi (primo) à propos d’une nomination d’évêque illégale (secundo) et cet ordre est donné par une personne des plus louches occupant un poste qui n’a aucune existence légal (tertio). Qui peut songer à poursuivre en justice un homme qui refuse d’obtempérer à un tel ordre si le refus d’obtempérer s’est déroulé en respect de la conscience de cet homme et n’a en aucun cas porté atteinte à l’équilibre du duché ou de la ville (quarto) ? Un seul de ces arguments devrait à mes yeux justifier la relaxe de mon client. Leur réunion ne peut décemment pas conduire à une autre issue sans jeter le discrédit sur la crédibilité de la justice bourguignonne.

Je vous remercie d’avoir écouté la personne ayant lu ce que j’ai écrit à votre adresse.

(désolé pour la mise en page foireuse sans gras ni couleur ni citations, mais dans le tribunal IG ça passera pas…)

« - N'hésitez surtout pas à critiquer mon travail. Oubliez la hiérarchie ecclésiastique, je suis votre avocat, votre employé. Je corrigerai en fonction de vos remarques.

J'ai en outre trois questions avant de vous présenter une version finale.

— Qui est ce(tte) Karty ? Je ne me souviens pas d’avoir lu sa lettre. Une fois que je l’aurai je rédigerai le quatrième et dernier point.
— La salle du plaid du collège de noblesse, où est-elle ? Quelle demande précise lui avez-vous faite ? J’ai la réponse du collège et votre réponse à la réponse mais pas la demande. Le début du deuxième point serait peut-être à modifier.
— La duchesse aurait fait reculer l’armée après cette intervention en salle du plaid, qu’en est-il exactement ? »

Ambroise prit le long parchemin des mains de son avocat. Il le parcourut de long en large, notant dans un coin de sa tête ses remarques.

Je vais d’abord répondre à vos questions mais avant je tiens à vous remercier pour tout ce que vous faites pour moi.

- Karty est un chef maréchal de Chalon venu à Autun pour y faire son travail de chef maréchal à la demande du prévôt. Je lui ai envoyé une lettre afin qu’il ne défende pas ces nuits-là, pour éviter qu’il soit blessé par l’armée du Baron Cuche de Fronsac. Je ne voulais pas de dommage collatéral, je ne voulais pas avoir de mort ou de blessés sur la conscience sur une décision qui m’était personnel, même si ma bien-aimée Angeline a défendu avec moi, sans armes, elle aussi. J'ai même retirer les miliciens afin que l'on soit que deux à défendre la ville.

- La salle de plaid du collège de la noblesse se trouve en gargote. J’ai été voir en salle de plaid du duché le Seigneur Bisac, alors à la fois, porte-parole du duché, président du collège de la noblesse, et secrétaire d’état bourguignon.  Ma demande au collège de la noblesse fût simple, je voulais qu’ils prennent position sur la situation, tout simplement. Je voulais avoir leur avis, dans l’espoir de convaincre la Duchesse Effellissiannor de renoncer à cette demande, sachant que les nobles bourguignons sont divisés dans leur Foy.

- En effet, la Duchesse Effelissiannor m’a donné l’ordre d’ouvrir les portes de la ville d’Autun. Ordre verbal donné en salle de plaid devant témoins. Mais lorsque j’ai refusé poliment d’obéir à son ordre en me présentant en martyr si jamais elle voulait faire entrer son armée, la Duchesse a reculé. Elle a donné ordre à l’armée du Baron Cuche de Fronsac de quitter Autun. Chose qu’elle a faite.

Je cite les paroles de la Duchesse: "Frère Ambroise, s'il y a bien une personne ici prête à écouter les autres, je pense que c'est moi, aussi, c'est pour cela que je viens de faire parvenir un courrier au Baron de Mont st Vincent afin que son armée quitte Autun...

Tout ceci va être reétudié , et l'est déjà d'ailleurs, vous pouvez donc nous faire confiance , nous vous tiendrons au courant , soyez en certain."

[HRP : Il faut dire que le rp de la salle de plaid a duré trois ou quatre jours irl, alors que l’action en salle de plaid se passe le même jour rp, avant la nuit en question. L’armée étant déjà devant les portes de la ville, Ambroise et Angeline n’ont eu d’autre choix que de défendre désarmé leur  ville, et ce, 2 jours  irl de suite avant que l’ordre soit donné par la Duchesse à l’armée du Baron de quitter Autun. C’est toute la subtilité de l’affaire. ]

Donc, il serait bien à mon sens, de préciser qu’elle m’en a donné l’ordre et que je l’ai refusé car allant à l’encontre de ma foy et de l’édit royal, mais ensuite elle a retiré cet ordre, puisqu'elle a ordonné l'armée du Baron de partir. Ce qui fait que je n’ai jamais désobéi à quoique ce soit.

J’aurais désobéit si l’armée avait tout de même tenté d’entrer dans la ville. Seulement personne ne peut savoir si j’ai défendu ou non cette nuit-là, puisque l’armée n’a pas tenté d’entrer. Tout comme le fait que, j’aurais pu mettre l’armée en ami à la mairie aussi. Tout cela pour dire qu’ils n’ont aucune preuve d’une quelconque désobéissance.

Entre nous, je peux évidement vous affirmer qu’Angeline et moi-même avons défendu Autun, jusqu’à ce que l’armée du Baron de Fronsac soit hors de vue.

En outre, j'ai juste reçu un ordre tacite en salle de plaid bourguignonne de la part de la Duchesse, devant témoins, certes, mais aucun écrit n’a été fait, qui rend officiel ses dires. De plus, elle a retiré cet ordre après mon refus.

Elle dit bien que cela va être réétudier mais qu'elle me tiendrait au courant. En réponse, elle porte plainte à mon encontre 15 jours plus tard. On peut se demander pourquoi elle a tant tardé pour porter plainte ?

La raison que l'on m'a dit en taverne. Le nommé Caminho m'a dit que cette plainte avait pour but de faire plaisir aux autres conseillers afin d'assurer des votes de reconnaissante afin d'être reconduite Duchesse. Évidement, je ne peux le prouver, et je doute que Caminho veuille le témoigner. Ce qui le mettrait en mauvaise posture, par rapport à son devoir de réserve et de confidentialité.


Tout cela est un procès politique, qui a pour but d’asseoir leur pouvoir, de décrédibiliser ses adversaires et de les mettre à bout afin de faire taire toute opposition qui irait à leur encontre.

« - Il faudrait un témoin des paroles de la duchesse que vous citez. Et une copie de cette lettre de Karty, si possible prestement. J'ai déjà modifié la plaidoirie (passages en indigo) mais le point quinto ne pourra être rédigé qu'avec cette lettre. Ce procès est évidemment politique, mais il convient de ne pas chercher à le prouver en première instance, encore moins de chercher à le prouver. Que pensez-vous de mes modifications ? La conclusion est entièrement à revoir, je le ferai quand j'aurai le matériel pour rédiger le point quinto. »

Moi, monseigneur Arnault d’Azayes, archevêque d’Avignon, représente le frère Ambroise de Blanchimont de par sa volonté même. J’ai rédigé cette plaidoirie dans la nuit du xx au xx et la lui ai envoyée sitôt après sa rédaction. Je l’ai prié de la lire à l’honorable cour du Grand Duché d’Occident devant laquelle il a été appelé à comparaître. Cette plaidoirie sera développé en quatre points.


== PRIMO ==


Mon client est accusé de ne pas avoir respecter un ordre qui lui fut donné. Mais qui peut accuser d’infraction à la loi un homme qui refuse d’obtempérer à un ordre illégal ? Car cet ordre est bel et bien illégal, comme je vais m’attarder à la démontrer.

Justice sera ici rendue sur base des lois de la Bourgogne, qui est région de justice coutumière, et au nom de sa duchesse régnante Keltica de Chancelley. En prêtant allégeance au roi de France représenté par son Grand Chambellan, la duchesse a, comme son prédécesseur, fait vœu, entre autres, d’obsequium, autrement dit de fidélité. De fidélité également du point de vue des lois, comme le rappellent le droit royal et le droit bourguinon, en parfait accord sur ce point :
Charte du royaume, V
Chaque province se voit donc, par son allégeance à la Couronne, garantir une autonomie locale, le droit à se doter de lois et de coutumes locales, de décider de la conduite de sa diplomatie, dans le respect des limites déjà précisées par les décisions royales, notamment pour les accords internationaux, de son économie et de tous les aspects de quotidien. Cette autonomie d’action se veut être le gage de la confiance et du respect des peuples envers la Couronne de France et son Monarque, elle se définit dans les limites établies par les Lois Royales et la présente Charte et se veut inaliénable.
Ivs Bvrgvndiae, Art. 100-1 a écrit:
La justice en Bourgogne est coutumière. Les lois royales, écrites, continueront de s'appliquer.

Or, le droit royal précise en un autre point :
Charte du royaume, II-1 a écrit:
Ce que le Monarque veut vaut Loi. Le Monarque gouverne par ordonnances lorsqu’Il l’estime nécessaire. Ses ordonnances ont force de loi selon le modus operandi défini dans lesdites ordonnances.

Or le 4 septembre dernier le roi Nicolas Ier a rédigé une de ses volontés, qui a force de loi selon le droit royal et qui s’applique donc à la Bourgogne en vertu de son droit : écrite, la volonté devenue loi en vertu du droit royal  (II-1) doit s’appliquer à la Bourgogne en fonction du droit local (100-1).   Tout ceci se voit être confirmé par les lois héraldiques du royaume (I-3-Préambule) :
[Les provinces vassales] ne sont pas possessions Royales mais ont choisi de se placer sous l’autorité de la Couronne, admettant et respectant ainsi les règles, us et coutumes édités au nom du Royaume par les institutions royales.

Quelle est cette loi royale ? Je cite Sa Majesté Nicolas Ier :
Premièrement, l'édit de feu notre prédécesseur daté du premier jour du mois de mai de cette année est abrogé. La prétendue Église aristotélicienne de France est dissoute avec effet immédiat et tous ses privilèges sont abolis. Après les cathédrales de notre Domaine, c'est la Maison ecclésiastique royale qui sera bientôt confiée à un prélat légitime. Nous invitons par ailleurs nos feudataires à se rapprocher de la Nonciature apostolique pour organiser semblables restitutions partout où elles sont possibles.

La Bourgogne a fait fi de la volonté royale ayant force de loi et n’a pas restitué la cathèdre à l’Église aristotélicienne romaine. Toutes les lois de la Bourgogne relatives à le prétendue Église aristotélicienne de France, et plus précisément l’ordonnance ducale « De la Foy » et le « Partenariat entre le Duché de Bourgogne et l'Eglise Aristotélicienne Universelle (dicte de France) » datés du 26 juillet 1461, sont obsolètes du fait de la déclaration royale du quatre septembre 1461. Le soutien à la prétendue Église aristotélicienne de France est acte illégal, et en refusant d’obtempérer à un ordre la soutenant frère Ambroise a scrupuleusement observé le droit.


== SECUNDO ==


Le changement d’évêque aurait dû être validé par le conseil des cultes, en vertu de l’ordonnance ducale du 28 juin dernier qui précise en son article 2 :
Afin de remplir son rôle au sein de la communauté bourguignonne, le Conseil des cultes est doté des capacités légales suivantes :
[…]
• Donner son avis consultatif sur toute loi concernant la religion proposée par le Conseil Ducal

Or le conseil des cultes n’a en aucun cas été saisi. La nomination elle-même du nouvel évêque était donc illégale.


== TERTIO ==


La forme dans lequel cet ordre illégal a été donné est elle aussi illégale. Frère Ambroise a reçu une simple missive qui ne fut nullement publiée : il a dû aller demander confirmation de la validité de cet ordre en salle du plaid. La duchesse n’a jamais donné aucun ordre. Qui a donné cet ordre ? Un certain Azharr de Montestier, qui se prévaut «  coordinateur des armées ». Tant ce titre que cette personne sont passablement louches.

Le poste n’a aucune existence légale, ce qui fait planer un grand doute quant à la validité de l’ordre : toute personne peut se donner derechef un titre pompeux et donner de ce fait un ordre à un autre sujet, cela ne signifie pas pour autant que l’ordre vient de la duchesse. Il sera par la suite confirmé que l’ordre avait été donné en amont par la duchesse, mais la non-validité légale du seul ordre écrit reçu (le courrier fourni par l’accusation) reste patente.

L’homme Azharr lui-même, puisque c’est de lui qu’il s’agit, a vu son allégeance refusée par le roi du fait des lourds soupçons pesant sur lui quant au pillage de Bourges. Le 24 août dernier, le grand prévôt de France précisait en effet :
Les éléments contradictoires ne permettent pas d'établir une infraction avérée de Mestre Azharr de Montestier, mais font peser de lourds soupçons sur lui. Ils s'accordent néanmoins sur les rôles tenus par Mestre Elvariand de Noldor, aujourd'hui établi à Cosne sous le nom d'Alistair, et par Mestra Pulcelle Marie Rose Charmiet, aujourd'hui établie à Dijon. Il n'appartient toutefois pas à la Grande Prévôté de France d'établir un verdict, c'est là le rôle de la justice. Cette justice ne saurait à notre sens être rendue par la Haute Cour de Justice, qui ne nous semble pas compétente dans l'affaire en question.


== QUARTO ==


Frère Ambroise a donc reçu un ordre émanant d’un individu plus que louche et donnant ses injonctions en vertu d’un poste inexistant au regard de la loi. Il aurait pu se borner au refus d’exécuter cet ordre mais, contrairement à ce que l’on pourrait essayer de faire croire, frère Ambroise est tout sauf un religieux borné qui ne se soucie que de sa foi personnelle sans penser à son duché. En effet, il a demandé confirmation à la duchesse de l’ordre donné par l’individu peu fréquentable.

Confirmation qu’il a reçue, nous ne le nions pas, mais cela ne modifie en rien la non-validité de l’ordre. Respectueux de la duchesse, Ambroise prend cependant sa demande en considération et expose bien respectueusement les raisons de son refus, refus qu’il maintient après confirmation de la duchesse. Qu’a alors répondu la feudataire ? « Frère Ambroise, s'il y a bien une personne ici prête à écouter les autres, je pense que c'est moi, aussi, c'est pour cela que je viens de faire parvenir un courrier au Baron de Mont st Vincent afin que son armée quitte Autun… Tout ceci va être reétudié , et l'est déjà d'ailleurs, vous pouvez donc nous faire confiance , nous vous tiendrons au courant , soyez en certain. »

Et le baron Cuche a bel et bien retiré son armée. La duchesse a donc respecté la liberté d’action de son maire… qui se voit accusé d’insubordination plus de quinze jours après les faits. Je laisserai la cour tirer ses propres conclusions, mais je souhaiterais que la cour s’interroge sur les motivations exactes qui ont poussé l’accusation à agir avec un tel délai et dans de telles circonstances.

Dans un registre plus factuel, comment peut-on accuser mon client d’insubordination alors que la plus haute autorité du duché lui donne devant témoins l’autorisation de refuser cet ordre pour les motifs qu’il évoque ? Il y aurait eu une vraie désobéissance si l’armée n’avait pas quitté la ville. Car la duchesse n’a jamais réétudié le cas. Ordre non-valide, accord devant témoin de ne pas le respecter, et ensuite aucune nouvelle : voilà qui rend toute suspicion d’insubordination assez fantaisiste, selon moi.


== QUINTO ==


Respect des convictions et pas de portée atteinte au duché.


== CONCLUSION ==


Frère Ambroise reçoit un ordre contrevenant à la volonté royale ayant force de loi (primo) à propos d’une nomination d’évêque illégale (secundo) et cet ordre est donné par une personne des plus louches occupant un poste qui n’a aucune existence légal (tertio). Qui peut songer à poursuivre en justice un homme qui refuse d’obtempérer à un tel ordre si le refus d’obtempérer s’est déroulé en respect de la conscience de cet homme et n’a en aucun cas porté atteinte à l’équilibre du duché ou de la ville (quarto) ? Un seul de ces arguments devrait à mes yeux justifier la relaxe de mon client. Leur réunion ne peut décemment pas conduire à une autre issue sans jeter le discrédit sur la crédibilité de la justice bourguignonne.

Je vous remercie d’avoir écouté la personne ayant lu ce que j’ai écrit à votre adresse.

Voilà la lettre que j'ai envoyé à Karty.

Citation :

Expéditeur : Karty
Date d'envoi : 31/10/1461 - 19:45:11
Titre : lettre bizare urgent à lire

Expéditeur : Ambroise. de Blanchimont
Date d'envoi : 31/10/1461 - 12:49:19
Titre : Missive
De Frère Ambroise, Maire et diacre d’Autun,
A Vous Messire Karty, nommé provisoirement chef maréchal,

Salutations aristotéliciennes,

Ce jour, je vous conseille vivement de ne pas défendre la ville car je compte assurer sa défense moi-même ; ceci afin de vous éviter toute blessure involontaire. Vous pourrez dès lors aider en travaillant à la mine de fer, minerais qui manquent cruellement à notre bon duché.

Que Dieu vous garde,

Frère Ambroise.

Je n'ai pas garder sa réponse par contre.

Je peux appeler Louis-Phillipe à la barre. Il était présent en salle de plaid avec la Duchesse.

Sinon, le point quatre est assez confus pour moi.  

« Concernant le quatrième point, les deux premiers paragraphes résument les faits, le troisième laisse entendre que le procès est politique et le quatrième explique qu'il n'y a pas eu transgression. La rédaction est-elle confuse ? Si oui je peux le retravailler.

Parfait pour Louis-Philippe.

Concernant la lettre de Karty, que disait-elle en substance ? La procureur semble dire qu'elle serait importante pour votre défense, comment en a-t-elle eu un exemplaire ? Je suis un peu perdu sur ce point précis. »

« - Pensez-vous qu'appelé à la barre Karty pourra réaffirmer ce qu'a dit la procureur ? Si oui avec Louis-Philippe ce sera votre second témoin. »

Citation :

Seconde piece en votre faveur la lettre de Karty qui loin de vous accuser de trahison envers votre duchesse prouve que vous avez effectivement défendu votre ville.
vous êtes maire depuis de nombreux mandats et les autunois vous font confiance depuis longtemps.

Citation :

De nous, Frère Ambroise, Maire et Archidiacre d’Autun
A vous , Sire Louis-Phillippe de Fonchâteau, Seigneur de Perrigny


Salutations respectueuses,

Je prends ma plume ce jour pour vous demander votre aide, comme vous avez su le faire en salle de plaid à notre dernière rencontre.

Et c’est justement pour ce jour précis que je souhaite votre témoignage à mon procès qui va bientôt s’ouvrir. Vous pourrez ainsi confirmer que la Duchesse Effelissiannor a bel et bien donné un ordre, et ensuite la retiré. Je vous demande, juste d’expliquer à la cour, les faits tels qu’ils se sont produits.

Accepteriez-vous de témoigner en ma faveur ? Et si vous, acceptez, puis-je vous appeler à la barre ou préférez-vous témoigner par missive ? Je vous en saurai gré, et même redevable, si un jour vous veniez à avoir besoin de mon aide, vous pourrez compter sur moi tant que cela reste en adéquation avec les Saintes Ecritures.

Avec tout mon respect,

Frère Ambroise.

Citation :

Expéditeur : Louis_philippe
Date d'envoi : 27/11/1461 - 20:23:31
Titre : Re: Missive importante
De nous, Louis Philippe de Fonchâteau, Seigneur Légitime de Perrigny (j'insiste sur le "légitime" car les hérauts sont susceptibles...), Vice-Chambellan de Bourgogne

A vous, Frère Ambroise, Archidiacre de l'Evêché d'Autun,

Recevez notre amitié !


J'ai eu en effet l'occasion de discuter de votre fâcheuse affaire avec la baronne Aryanha, procureur de Bourgogne. Je ne vous cache pas que celle-ci ne sait pas comment prendre ce procès puisqu'elle ne pense pas qu'il soit du ressort du Duché de vous mettre en accusation.

Cependant, je lui avais en effet proposé mon aide pour vous fournir un témoignage vous aidant dans votre défense.

De fait, je suis disposé à vous aider, de quelle que façon que ce soit. Si vous préférez une déclaration par missive, je le ferais ; s'il s'agit de venir au tribunal, je viendrais. Je vous garantis cependant que vous n'assisterez pas aux mêmes débordements que lors de ma présence en salle du plaid. Cela n'était qu'exceptionnel et, je dois l'avouer, destiné à mettre un peu mal à l'aise nos responsables.

Ainsi, dès que vous me communiquerez la façon qui vous paraîtra être la meilleure pour mon témoignage, je m'exécuterai.
Je ne vous demanderai qu'une seule chose en retour : de ne pas vous considérer redevable ! Je suis un ardent partisan de la vérité et je sais qu'en témoignant pour vous, c'est la vérité que je défendrais. Aussi ne me devrez-vous rien. Cela eut été contraire à mes principes que de rester les bras croisés, d'autant que je vous apprécie et ne cautionne pas les actions entreprises contre vous.

Si d'aventure vous passez par Sémur, vous serez le bienvenue en mon castel où réside d'ailleurs l'évêque d'Autun.


Amicalement,
Louis Philippe de Fonchâteau,
Seigneur Légitime de Perrigny
Vice-Chambellan de Bourgogne

Le procès est lancé.

Citation :

Acte d'accusation
*On l'aurait traînée de force en salle d'audience qu'il n'y aurait pas eu de différence. En effet, la procureur marchait à reculons dans la salle de tribunal.. Elle soupira longuement, l'air las...ce procès lui donnait la nausée. A coup sûr elle finirait par vomir. Sans motivation, elle débita sans conviction le blablabla.*

Membres de la Cour

Ce jour du 27 novembre 1461, paraît dans cette salle Frère Ambroise, maire d'Autun, pour le non respect d'un ordre ducal demandant à faire entrer l'armée du baron Cuche dans les murs de la ville pour mettre en place messire Henriques à l’évêché d'Autun.

Frère Ambroise, d'après notre coutume se référant aux trois critères qui sont le bon père de famille, l'universalité d'action et la jurisprudence, le duché vous accuse de Haute Trahison.

Je vous donne lecture d' une lettre du sieur Azharr envoyée au maire d'Autun :

*************************************************************************
Bonjour Frère Ambroise,

Cette simple missive pour m'assurer que l'armée du baron Cuche est autorisé à entrer dans les murs d'Autun.

Si ce n'est pas le cas, je vous demanderai de le rajouter.
Nous avons à effectuer une manipulation pour remplacer l'évêque Theodomir, sur ses consignes et trop peu présent, par Henriques.

Manipulation qui ne peut s'effectuer que grâce à une armée en ville.

Je vous remercie,
cordialement,


Azharr de Montestier
Coordinateur des armées.

*************************************************************************
Frère Ambroise vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement, maitres Angelyque, Charles_dubois, Bobbynight ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon

J'appellerai à la barre Effelissianor ancienne duchesse pour entendre son témoignage.

La parole est à la défense !

Aryanha Farnezze
procureur de Bourgogne

Citation :

Expéditeur : Aryanha , Madama Farnese, Baronne de Grancey
Date d'envoi : 27/11/1461 - 22:51:43
Titre : procès

Bonsoir Frere Ambroise,

je viens d'ouvrir votre procès, ce sera un regal pour votre avocat.
je ne sais pas encore qui sera le juge et si c'est une personne sans connaissance juridique il y a des chances pour qu'elle se fasse aider pour le verdict.
je ne vois pas qui pourrait etre nommé sinon. Pas Trixolas ce serait trop facile.
Peut être Maud...
Dans tout les cas, mon acte d'accusation est une belle porte ouverte pour votre avocat.
Et croyez moi je me fous de ce que l'on pourra me dire à ce sujet.
Ne soyez pas trop inquiet, si ce n'est pas en prime instance que la justice vous relaxera suite à ma demande, ce sera en Cour d'appel.

Bien à vous,

Aryanha F.

Citation :

Frère Ambroise vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement, maitres Angelyque, Charles_dubois, Bobbynight ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon

« - Pouvez-vous vous assurer auprès du procureur que je sois autorisé à être votre avocat bien que non membre du barreau ou des Dragons ? Je le pensais car rien dans les lois ne l'interdit, mais elle me plonge dans le doute.

Je termine ma plaidoirie demain. »

Voilà la réponse. Je vais donc devoir plaider moi-même. La galère ...

Ambroise grimace  

Citation :

Expéditeur : Aryanha
Date d'envoi : 28/11/1461 - 09:03:45
Titre : Re: Re: procès

Bonjour Frère Ambroise,

En Bourgogne seuls sont autorisés de plaider les avocats bourguignons et les avocats du Dragon.
Par contre, si jamais votre avocat ne fait pas parti de cette liste, c'est en votre nom que vous plaiderait en prenant les notes de votre avocat.
Mais ça ne gènera en rien que la defense sorte de votre bouche à la place de celle de votre avocat, vous possedez toutes les pieces necessaires pour votre defense.
J'ai cru comprendre qu'il faisait parti des avocats du dragon même ci ces derniers ont rejeté votre demande.

Bonne journée à vous et n'hésitez pas à m'ecrire si nécessaire

Aryanha

J'ai reçu ce courrier aussi.

Citation :

Expéditeur : Arsene. d'Oompa Loompa Land
Date d'envoi : 28/11/1461 - 10:05:58
Titre : Procès.

Bonjour messire,

Simple information pour votre procès : le juge de l'affaire est aussi témoin, ce qui est contraire au principe de neutralité du juge dans la chartre de la bonne justice.

Je ne sais si cela peut vous aider.
Bonne journée.
A.

[ Chartre : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2113659]

Citation :

Par contre, si jamais votre avocat ne fait pas parti de cette liste, c'est en votre nom que vous plaiderait en prenant les notes de votre avocat.

« - Cela veut dire que je ne peux pas être appelé à la barre, mais vous pourrez très bien lire ma plaidoirie. »